Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 ... > <

Subvention (22.000 euros) et convention avec l'association des commerçants Prestige des Gobelins (13e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 227-1]


Subvention (1.000 euros) à l'association ASFM/ YACHAD pour son action Médiation sociale et culturelle en direction des femmes isolées du quartier politique de la Ville (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DFPE 460-1]


Avenant n°4 aux conventions pluriannuelles avec les Unions Départementales syndicales et vote d'un acompte pour chaque UD au titre des subventions pour 2014. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 214-4]


Aménagement des espaces publics du site de l'Hôpital Broussais (14e). Signature de l'avenant n°1 au marché de maitrise d'oeuvre correspondant. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 146-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 46, rue Laffitte (9e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 239-1]


Subvention (7.000 euros) à l'association des Plaisanciers (14e) pour les illuminations des fêtes de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 248-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association des commerçants Le Hameau de Belleville Pyrénées Jourdain (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 264-1]


Subvention (2.541 euros) à l'association Céraf Solidarité (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 SG 203-1]


Fixation des modalités d'organisation du travail des animatrices et animateurs d'administrations parisiennes en charge au sein de la Direction des affaires scolaires de fonction de direction d'accueils collectifs de mineurs dans le 1er degré. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DASCO 195-1]


Subvention (6.550 euros) à l'association Vue d'Ensemble (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DJS 472-1]


Subvention (19.000 euros) à l'association des commerçants Cinq sur Cinq (5e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 219-1]


Subvention (11.500 euros) et convention avec l'association Coopération féminine, pour le financement d'un lieu d'accueil enfants parents dénommé Le Jardin des R00s (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DFPE 450-1]


Avenant n°2 au marché de travaux de restructuration et d'extension d'un équipement scolaire et de création d'un centre multimédia, 25 / 27 rue de Reuilly (12e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DPA 43-1]


Avenant à convention pour la gestion et exploitation de la tour Eiffel (7e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DF 110-1]


Lancement d'un marché à bons de commande multi attributaires sans minimum ni maximum, passé selon les articles 30 et 77 du Code des Marchés Publics ayant pour objet la mise à disposition de places d'accueil de petite enfance pour les Parisiens au sein d'établissements d'accueil collectif de petite enfance situés dans le 17e arrdt. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DFPE 424-1]


Convention de co-organisation des Golden Blogs Awards. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DICOM 41-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association des commerçants pour l'animation de la place des Fêtes (19e) pour les illuminations des fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 255-1]


Subvention (29.000 euros) et convention annuelle à l'Observatoire des discriminations au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DPVI 193-1]


Subvention (9.000 euros) à l'association "Comité Quartier Latin". Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 262-1]


Décision modificative n°3 de fonctionnement du départemental. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DF 33-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 ... > <