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Acompte de subvention (72.500 euros) au titre de 2014 avec avenant à la convention triennale 2013-2015 avec le CLLAJ de Paris (6e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DJS 450-1]


Convention d'occupation précaire avec la SCI PEREIRE-CARDINET des locaux sis 120, rue de Saussure (17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DASCO 193-1]


Subvention (9.000 euros) à l'association Saint-Placide Cherche-Midi (6e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 245-1]


Convention avec la Maison de l'Europe relative au renouvellement de l'autorisation de passer par le hall de l'Hôtel de Coulanges pour accéder au jardin public de la rue des Rosiers (4e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DEVE 192-1]


Subventions (40.000 euros) avec conventions à deux associations handisport dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DJS 443-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association A.H.M.E. Musée de l'Éventail Hervé Hoguet (10e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 266-1]


Subvention (100.880 euros) et avenant avec l'association De l'Infans à L'Enfant gestionnaire du lieu d'accueil enfants-parents La Babillo (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DFPE 54-1]


Avenant n°1 au marché de maîtrise d'¿uvre partielle relative à la réalisation d'un l'archipel, jardin flottant sur la Seine (7e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DEVE 199-1]


Avenant n°1 au marché de travaux lot n°2 relatif à la remise en état des réseaux hydrauliques du parc des Buttes Chaumont (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DEVE 197-1]


Convention d'occupation domaniale avec la société Joël Garcia Organisation, pour l'occupation de la place Saint-Sulpice (6e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 242-1]


Subvention (25.000 euros) et convention avec la Fédération Française d'Athlétisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DJS 454-1]


Subvention (607.315 euros) avec convention avec le PSG Handball au titre de la saison sportive 2013-2014. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DJS 211-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Remem'beur (19e) au titre de l'intégration Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DPVI 206-1]


Demande d'autorisation formulée par la Compagnie Parisienne de Chauffage Urbain S.A. (CPCU) en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, des installations de combustion, situées 69 quai Auguste Deshaies, à Ivry-sur-Seine (94). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DEVE 190-1]


Subvention (1.620.000 euros) avec convention avec l'association Paris Développement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 253-1]


Approbation du lancement d'une procédure de délégation de service public pour l'exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 2, rue Gabrielle (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DFPE 364-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association Microcultures pour ses actions de sensibilisation à la biodiversité au Jardin d'Agronomie Tropicale du bois de Vincennes (12e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DEVE 195-1]


Contrat d'objectifs et de moyens 2013 - 2016 avec l'Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP) et subventions (4.695.000 euros) et (200.000 euros) à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l'Ecole des ingénieurs de la ville de Paris (EIVP). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 223-1]


Subvention (7.500 euros) avec convention annuelle d'objectifs avec le Collectif Evènementiel Art et Handicap (CEAH) pour le projet "Absolument Excentrique" d'exposition d'art brut et singulier contemporain. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DASCO 188-1]


Convention avec la copropriété de l'immeuble situé 150 boulevard de Grenelle (15e) relative à l'entretien du passage commun dénommé voie J15. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DFPE 471-1]


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