Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 ... > <

Avenant n°2 au marché de travaux relatif à la création d'un archipel, jardin flottant sur la Seine (7ème) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DEVE 204-1]


Subvention (5.000 euros) à la Société Nationale des Meilleurs Ouvriers de France. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 256-1]


Subvention de fin de délégation de service public à la Caisse des Ecoles du 18è arrondissement, d'un montant plafond de 2.4 millions d'euros. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DASCO 192-1]


Subvention (24.500 euros) et convention avec le Club Sportif Ternes Paris Ouest (17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DJS 114-1]


Subvention (30.000 euros) avec convention avec l'association " Union Nationale des Etudiants de France " (UNEF). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 22-1]


Attribution d'une concession de travaux publics pour la restauration et l'exploitation du réfectoire de l'ancien couvent des Cordeliers (6e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 251-1]


Convention avec l'association LE LABORATOIRE PARIS REGION INNOVATION pour l'attribution de deux subventions de fonctionnement de 80.000 euros au titre du Tourisme et de 35.000 euros au titre de la Vie Etudiante Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 259-1]


Lancement d'une procédure de délégation de service public conformément aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, pour l'exploitation du crématorium du Père-Lachaise (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DEVE 194-1]


Avenant n°1 à la convention du 20 janvier 2012 entre la Ville de Paris, l'école Boulle et le GRETA "Création, design et métiers d'arts", portant sur la mise à disposition de locaux dans l'immeuble scolaire municipal 21 rue de Sambre et de Meuse (10e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DASCO 181-1]


Attribution de la dénomination square Philippe FARINE au square du mail Gatbois, situé 12, passage Gatbois (12e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DEVE 201-1]


Subvention (8 000 euros) à l'Association Pour l'Information et la Prévention de la Drépanocytose - APIPD pour l'organisation DREPACTION, concert de sensibilisation en 2013 à la drépanocytose, maladie génétique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 CAB_MA 23-1]


Attribution de la dénomination Square Rosalind Franklin au square situé 167, rue de Lourmel (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DEVE 183-1]


Convention de gestion avec la Commission Administrative de la Bourse du travail et versement d'un acompte sur subvention 2014. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 148-1]


Cession à la société OGIF de la parcelle 12-22, rue Saint-Eloi à Gentilly (94). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DU 278-1]


Subvention (151.505 euros) et avenant n° 2 avec l'association Le Dauphin Bleu pour la crèche collective Le Dauphin Bleu Vauvenargues (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DFPE 22-1]


Acquisition d'un volume à usage de centre de PMI 7-11 rue Rebeval (19e) et transaction avec le Groupe Beture Cap Atrium pour le règlement des charges afférentes à ce centre. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DU 10-2]


Convention de valorisation des certificats d'économie d'énergie avec la SEM Energies POSIT'IF. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DF 119-1]


Subvention (393.222 euros) et convention avec l'association ABC Puériculture pour l'aménagement de locaux 21, rue Ramponeau (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DFPE 456-1]


Diminution des tarifs de restauration scolaire à partir du 1er janvier 2014 (écoles d'art). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DASCO 200-1]


Subvention (6.640.000 euros) avec convention avec l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 254-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 ... > <