Avenant n°1 à la convention du 11 juin 2013 entre la Ville de Paris et le club Paris Basket 18 et attribution d'un complément de subvention de 7 000 euros pour la saison 2013-2014.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DJS 444-1]
Subvention (20.000 euros) et convention avec l'Association Culturelle Jean Bosco (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DAC 772-1]
Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire du corps des égoutiers.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DRH 91-1]
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 29 octobre, 19 novembre et 3 décembre 2013.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2013
[2013 DAJ 34-1]
Avenant à la convention pluriannuelle visant à définir les engagements réciproques entre le Département et l'AGOSPAP
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2013
[2013 DRH 16-1]
Modification de délibération fixant les conditions d'attribution de la prime de fonctions et de résultats.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DRH 81-1]
Subvention (15.000 euros) à l'association Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l'Est parisien dans la Maison des métallos dit Comité Métallos (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DAC 278-1]
Avenant relatif à la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé ou CESU préfinancés dans le cadre de l'octroi de prestations sociales et lancement du marché à bons de commande de fourniture de CESU " garde d'enfant "
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DRH 33-1]
Maintenance de l'application EPM (Elaboration et Passation des Marchés) - Marché de services-Modalités de passation-Autorisation
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DSTI 29-1]
Modification des délibérations relatives à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris ainsi qu'aux échelles indiciaires des corps et emplois de catégorie C
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DRH 85-1]
Lancement et signature de marchés à bons de commande pour la fourniture et la pose de structures de motricité, de jeux extérieurs et de sols souples associés, la vérification et la maintenance des aires de jeux et des équipements sportifs, en 14 lots séparés, dans le cadre du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2013
[2013 DA 33-1]
Subvention (94 245 euros) avec convention à l'association Action Contre la Faim (14e) pour un programme d'aide d'urgence en République Centrafricaine.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DGRI 94-1]
