Lancement et signature de marchés à bons de commande pour la fourniture et la pose de structures de motricité, de jeux extérieurs et de sols souples associés, la vérification et la maintenance des aires de jeux et des équipements sportifs, en 14 lots séparés, dans le cadre du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DA 33-1]
Plaque historique destinée à accompagner le monument commémorant la bataille de Stalingrad (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DAC 783-1]
Subvention (10.000 euros) à l'association Fédération des arts de la rue en Ile-de-France (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DAC 717-1]
Nouveau protocole d'accord entre la Ville de Paris, la SNCF et Réseau Ferré de France relatif à l'acquisition d'un volume immobilier - Opération Balcon Vert - Gare de l'Est - rue d'Alsace (10e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DU 280-1]
Convention relative au contrôle des règles d'hygiène de l'habitat avec l'Agence Régionale de Santé.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DLH 296-1]
Modalités de passation, autorisation et signature d'un marché concernant la maintenance du progiciel Elise.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DSTI 24-1]
Subventions (58.011.091 euros) et (3.418.052 euros) à l'établissement public Paris Musées.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DAC 788-1]
Signature de marchés subséquents à bons de commande pour la réalisation de prestations de contrôle technique de construction dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2013
[2013 DA 35-1]
Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire du corps des éboueurs.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DRH 90-1]
Modification des dispositions statutaires et de l'échelonnement indiciaire de divers corps de catégorie B
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DRH 101-1]
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 19 novembre et 3 décembre 2013.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DAJ 34-1]
Subvention (6 000 euros) à l'association Gloriana (83510 Saint Antonin du Var) pour la production et la diffusion de l'opéra lyrique "L'ile de Merlin" de Gluck avec des artistes lyriques de l'Outre-Mer en février 2014.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 CAB_MA 27-1]
Subvention (5.000 euros) à l'association la SARL Le Tarmac - La scène internationale francophone (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DGRI 97-1]
