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Subvention (1.700 euros) à l'association des anciens élèves de l'école d'horticulture Le Nôtre (13e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 551-1]


Participation (10. 000 euros) et avenant n°1 à convention avec l'Association de Gestion des Appartements Temporaires (12e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 650-1]


Subvention (1.000 euros) à l'association Ma goutte d'or (18e) . Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 582-1]


Subvention (8.000 euros) et convention avec l'association Médecins du Monde (18e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 665-1]


Avenant n°2 à la convention d'occupation du domaine public fluvial avec la CPCU pour la réalisation et l'exploitation d'un puits de production de chaleur par géothermie (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 237-1]


Subvention (470.000 euros) et convention avec l'association " Carrefours pour l'Emploi, Armées/collectivités/entreprises " (7e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 194-1]


Subvention (50.000 euros) et convention de partenariat 2013 avec l'association Cap Digital Paris Région. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 197-1]


Subvention (13.500 euros) à l'association TRACES Réseau Clinique International (10e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 654-1]


Subvention et convention (95.000 euros) avec l'Association Villette pour l'emploi des jeunes (AVEJ). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 145-1]


Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Passerelles 17 - Régie de quartier du 17ème Nord Est. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 185-1]


Signature d'un protocole avec SEQUANO Aménagement pour la cession d'une parcelle au 34-44, avenue Gaston Roussel à Romainville (93). Dépôt d'un permis de démolir. Signature d'un bail de location de parc de stationnement et d'une convention d'occupation temporaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DU 302-1]


Contrat d'occupation du domaine public avec la société Bespoke Auto Spa pour l'exploitation de locaux de lavage d'automobiles dans le parc de stationnement Joffre (7e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 233-1]


Subvention (100 000 euros) et convention avec l'association Foyer des Israélites Réfugiés (16e) pour le financement de travaux nécessaires à la création d'un centre d'accueil de jour. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 619-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association La Clepsydre (19e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 636-1]


Protocole en vue de l'acquisition à la SNCF et à RFF de terrains 17/21 quai de la Seine à Saint Ouen (93). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DU 303-1]


Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association FACE Paris (20e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 195-1]


Modification du statut particulier du corps des conseillers des activités physiques et sportives Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 66-1]


Participations (3.052.600 euros) et avenants aux conventions avec les 6 CLIC Paris Emeraude (Centres Locaux d'Information et de Coordination) autorisés sur Paris. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 652-1]


Subvention (105.000 euros) et avenant n°2 à convention avec l'association Le Kiosque infos Sida et Toxicomanie (4e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 35-1]


Signature de l'avenant n°8 à la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public (GIP) Samusocial de Paris (12e) et autorisation de versement de la seconde partie de l'avance remboursable définie dans le cadre de la convention de coopération du 13 août 2013. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 629-2]


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