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Subvention (3.500 euros) à l'association Comité d'action sociale et d'animation du 14e arrondissement. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 621-1]


Avenant n°7 à la convention entre la Région d'Ile-de-France et le Département de Paris relative à la gestion des cités scolaires du second degré. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASCO 77-1]


Participation (15.000 euros) et convention avec l'association LES PAPILLONS BLANCS DE PARIS - APEI 75 (9e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 294-1]


Subvention (156.000 euros) et convention avec Paris Habitat pour la construction d'un centre d'accueil de jour pour des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer (CAJ) (13e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 595-1]


Participation (7. 000 euros) et avenant n°1 à convention avec l'association AUTISTE 75 - Ile de France - Sesame Autisme (13e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 673-1]


Subventions de premier équipement pour l'ouverture de collèges. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASCO 70-1]


Subvention (20.650 euros) et convention avec l'association Chômeurs et Précaires de Paris (19e) pour son action d'aide à l'accès aux droits des chômeurs et personnes en situation de précarité.é. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 689-1]


Subvention (25.000 euros) et avenant n°3 à convention avec l'association Coordination Toxicomanies (18e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 633-1]


Participation (80. 000 euros) répartie entre 15 associations pour le fonctionnement du Mois Extraordinaire 2013. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 683-1]


Convention du 20 décembre 2002 relative au fonctionnement, aux grosses réparations et équipements des ensembles immobiliers scolaires du second degré situés sur le territoire du Département de Paris - Versement du solde de la participation régionale au titre du programme de travaux 2004 et 2005. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASCO 60-1]


Dotation (3.000 euros) au collège public parisien Gambetta (20e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASCO 73-1]


Subvention (12.000 euros) et convention avec le Comité de Paris contre les maladies respiratoires (4e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 660-1]


Signature avec la Préfecture de Police d'une convention relative au contrôle du stationnement payant à partir de tickets virtuels. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 220-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Jeunes Solidarité Cancer (13e) . Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 653-1]


Convention entre l'Etat - Académie de Paris, le Département de Paris et la Caisse des dépôts et consignations en vue de la mise en place d'un dispositif de suivi de la fréquentation des ENT déployés dans les établissements d'enseignement secondaires parisiens. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASCO 75-1]


Contrat administratif d'occupation du domaine public avec TOTAL RAFFINAGE MARKETING pour l'exploitation d'une station-service sise avenue de la Porte de Clignancourt (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 232-1]


Décision modificative n°1 de l'exercice 2013 du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 679-1]


Subvention ( 16. 000 euros) et convention avec l'association l'OEUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS (OSE) - (10e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 502-1]


Protocole d'accord entre la Ville de Paris et la société PMSG (Paris Marché Saint-Germain) relatif à son projet de réaménagement de la galerie commerciale du Marché Saint-Germain (6e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 232-1]


Participation (40. 000 euros) et convention avec l'association ABC AUTISME (6e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 151-1]


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