Subvention (150.000 euros) et avenant n°1 à convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon pour le centre de santé situé rue Clavel (19e).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2013
[2013 DASES 32-1]
Signature d'une convention avec paris Habitat-OPH pour l'attribution d'une subvention de 150.000 euros au programme de rénovation des devantures des entreprises commerciales et artisanales du Mail Saint-Blaise (20e)
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2013
[2013 DDEEES 180-1]
Signature du schéma directeur de l'animation de la vie sociale (centres sociaux, associations de quartier, espaces de vie sociale) avec la Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.) de Paris.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2013
[2013 DASES 656-1]
Délégation pour l'accord cadre relatif à la mise en place du système de paiement du stationnement de surface par téléphone portable.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DVD 219-1]
Convention avec la ville de Bagnolet concernant l'aménagement d'un parvis au droit d'un édifice recevant du public et de dévoiement de la chaussée dénommée Parmentier à Bagnolet et FH 20 (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DVD 229-1]
Fixation pour l'année 2014 de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2013
[2013 DASES 554-1]
Signatures de conventions pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes et des personnes bénéficiaires de l'aide sociale avec la Fondation Hospitalière Sainte Marie, pour l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) Centre Robert Doisneau (18e).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2013
[2013 DASES 655-1]
Prolongement de la passerelle du Cambodge à Paris (14e) et Gentilly (94). Signature avec la Communauté d'Agglomération du Val de Bièvre et le Conseil Général du Val de Marne de l'avenant n°1 à la convention de transfert de la maîtrise d'ouvrage des études.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DVD 238-1]
Subventions (250.000 euros) et conventions avec des structures dans le cadre de l'appel à projets "Favoriser le retour à l'emploi des seniors parisiens".
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2013
[2013 DDEEES 167-1]
Dotations exceptionnelles complémentaires de fonctionnement (144.400 euros) allouées aux collèges pour la mise en oeuvre de la réforme du dispositif de délivrance des vêtements de travail et équipements de protection individuelle, au titre de l'année 2014.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2013
[2013 DASCO 74-1]
Signature d'une convention d'occupation précaire avec l'association Aurore pour la mise à disposition de locaux situés au 8, rue de Santeuil (5e).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2013
[2013 DASES 313-1]
Subvention (80 000 euros) et convention avec la Fondation ¿uvre de la Croix Saint Simon (20e) pour le financement d'équipement pour un centre d'accueil de jour.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2013
[2013 DASES 355-1]
Subventions (2.250.000 euros) avec conventions passées avec les établissements publics de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e) et La Maison des Métallos (11e)
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2013
[2013 DAC 745-1]
Subvention (3.300 euros) à l'association Solidarité Jean Merlin (18e) pour la prise en charge du loyer et des charges de ses locaux 106, boulevard Ney (18e).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2013
[2013 DASES 676-1]
