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Convention de concession avec la société SPIE Autocité pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement Patriarches (5e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 123-1]


Convention avec le centre scolaire Georges Heuyer et subventions aux centres scolaires en hôpital. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASCO 66-1]


Subvention (5.000 euros) à l'Association des Familles Victimes du Saturnisme - AFVS (12e) au titre de l'année 2013. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 487-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (4e) pour le Centre d'Éthique Clinique de l'hôpital Cochin (14e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 603-1]


Subvention (33.000 euros) et convention avec le bailleur social Paris Habitat-OPH pour l'association Aurore, dans le cadre de son projet d'insertion de personnes en situation de grande exclusion intitulé " Carré des Biffins ". Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 184-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec la SCIC " Le 100 Etablissement Culturel Solidaire ". Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 170-1]


Droit d'occuper les emplacements relevant du domaine de la Ville à l'exception du mobilier urbain afin d'y exploiter de l'affichage publicitaire-Convention d'occupation du domaine-Autorisation-Signature. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DF 111-1]


Convention avec le Département du Val de Marne et les villes de St-Maurice et de Joinville-le-Pont pour la gestion de la route départementale n°4 avenue des Canadiens (12e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 227-1]


Subvention (1.700 euros) à l'association des anciens élèves d'Alembert (11e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 550-1]


Participation (20. 000 euros) et convention avec l'association PERSONA TRES GRATA (92200 NEUILLY SUR SEINE). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 674-1]


Fixation du statut particulier du corps des cadres de santé paramédicaux de la ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 64-1]


Délégation de service public pour l'exploitation et l'entretien du parc de stationnement Sèvres Babylone (7e). Lancement de la consultation et accomplissement de tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 128-1]


Subvention (35.000 euros) et convention de partenariat 2013 avec l'association Labo Citoyen. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 189-1]


Prolongation du dispositif de subvention pour l'achat de cyclomoteurs électriques et de vélos à assistance électrique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 240-1]


Signature d'un marché d'acquisition de palplanches métalliques pour le réseau fluvial de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 120-1]


Signature du marché concernant la réalisation d'études de simulations macroscopiques, mésoscopiques et microscopiques de trafic. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 115-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association APPUI, pour la création d'un Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 186-1]


Autorisation de signer le contrat de performance du pôle de compétitivité Advancity Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 191-1]


Subvention (175.000 euros) et avenant à la convention 2013-2015 avec l'Incubateur au Féminin Paris Pionnières (11e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 202-1]


Accompagnement de porteurs de projet handicapés dans le développement de leur activité indépendante. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 188-1]


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