Convention de concession avec la société SPIE Autocité pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement Patriarches (5e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DVD 123-1]
Convention avec le centre scolaire Georges Heuyer et subventions aux centres scolaires en hôpital.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2013
[2013 DASCO 66-1]
Subvention (5.000 euros) à l'Association des Familles Victimes du Saturnisme - AFVS (12e) au titre de l'année 2013.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2013
[2013 DASES 487-1]
Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (4e) pour le Centre d'Éthique Clinique de l'hôpital Cochin (14e).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2013
[2013 DASES 603-1]
Subvention (33.000 euros) et convention avec le bailleur social Paris Habitat-OPH pour l'association Aurore, dans le cadre de son projet d'insertion de personnes en situation de grande exclusion intitulé " Carré des Biffins ".
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2013
[2013 DDEEES 184-1]
Subvention (30.000 euros) et convention avec la SCIC " Le 100 Etablissement Culturel Solidaire ".
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2013
[2013 DDEEES 170-1]
Droit d'occuper les emplacements relevant du domaine de la Ville à l'exception du mobilier urbain afin d'y exploiter de l'affichage publicitaire-Convention d'occupation du domaine-Autorisation-Signature.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DF 111-1]
Convention avec le Département du Val de Marne et les villes de St-Maurice et de Joinville-le-Pont pour la gestion de la route départementale n°4 avenue des Canadiens (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DVD 227-1]
Participation (20. 000 euros) et convention avec l'association PERSONA TRES GRATA (92200 NEUILLY SUR SEINE).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2013
[2013 DASES 674-1]
Fixation du statut particulier du corps des cadres de santé paramédicaux de la ville de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DRH 64-1]
Délégation de service public pour l'exploitation et l'entretien du parc de stationnement Sèvres Babylone (7e). Lancement de la consultation et accomplissement de tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DVD 128-1]
Subvention (35.000 euros) et convention de partenariat 2013 avec l'association Labo Citoyen.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2013
[2013 DDEEES 189-1]
Prolongation du dispositif de subvention pour l'achat de cyclomoteurs électriques et de vélos à assistance électrique.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DVD 240-1]
Signature d'un marché d'acquisition de palplanches métalliques pour le réseau fluvial de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DVD 120-1]
Signature du marché concernant la réalisation d'études de simulations macroscopiques, mésoscopiques et microscopiques de trafic.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2013
[2013 DVD 115-1]
Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association APPUI, pour la création d'un Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2013
[2013 DDEEES 186-1]
Subvention (175.000 euros) et avenant à la convention 2013-2015 avec l'Incubateur au Féminin Paris Pionnières (11e).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2013
[2013 DDEEES 202-1]
Accompagnement de porteurs de projet handicapés dans le développement de leur activité indépendante.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2013
[2013 DDEEES 188-1]
