Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 ... > <

Subvention (194.000 euros) à divers organismes et établissements d'enseignement supérieur et de recherche. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 257-1]


Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture et livraison de décorations de Noël pour la Direction des Espaces Verts et de l'Environnement de la Ville de Paris et signature du marché correspondant. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DEVE 200-1]


Approbation des modalités d'attribution et de signature d'un marché pour l'exécution de relevés topographiques et la restitution de plans numériques du réseau d'assainissement parisien. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DPE 91-1]


Subvention (6.500 euros) à l'association "Actions pour les Collectivités Territoriales et Initiatives Sociales, Sportives, Culturelles et Educatives" (13e) pour organiser un festival autour de la surdité dans le cadre du projet intitulé "Fais-moi signe !". Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DASCO 189-1]


Approbation d'un contrat de registre avec l'ICANN pour l'activation du [.Paris]. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DAJ 36-1]


Subvention (220.000 euros) et avenant à convention avec le Comité Champs-Elysées (8e) pour les illuminations de fêtes de fin d'années 2013. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 201-1]


Modification des participations familiales pour les Ecoles Municipales des Sports à compter du 1er janvier 2014. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DJS 492-1]


Création de la Société Publique locale "Le Laboratoire Paris Région Innovation". Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 263-1]


Subvention (9.000 euros) au Village Mouffetard - association des commerçants du bas Mouffetard (5e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 252-1]


Avenant n° 2 à convention avec l'Université Pierre et Marie Curie pour l'implantation dans les locaux de l'usine d'Ivry. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DPE 80-1]


Lancement d'un marché de prestations de services pour la gestion de la piscine Joséphine-Baker amarrée au Port de la Gare (13e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DJS 484-1]


Modification de la délibération DFPE 2007-384 des 17,18 et 19 décembre 2007 fixant les modalités de rémunération et les dispositions à caractère statutaire applicables aux assistants-es maternels-les des crèches familiales de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DFPE 12-1]


Convention avec La chambre syndicale des fleuristes d'Ile de France pour l'occupation du Pavillon du Maroc situé dans le Jardin d'Agronomie Tropicale au sein du bois de Vincennes (12e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DEVE 193-1]


Avenant n°4 aux conventions pluriannuelles avec les Unions Départementales syndicales et vote d'un acompte pour chaque UD au titre des subventions pour 2014. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 214-7]


Subvention (20.000 euros) avec convention avec KUIV (12e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DJS 457-1]


Subvention ( 3.000 euros) à l'association La France d'aujourd'hui (12e) pour l'aider à accompagner et soutenir les personnes malades et leur familles venues de l'Outre-Mer durant leur hospitalisation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 CAB_MA 26-1]


Subventions (13.920.000 euros) et (2.000.000 euros) à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris (ESPCI). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 250-1]


Marchés de travaux relatif à la construction d'une école maternelle de 11 classes 10-12 rue de Torcy et au réaménagement partiel du groupe scolaire 5-7 rue de Torcy (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DPA 62-1]


Demande de permis de construire pour la création de locaux scolaires et accès PMR et tout handicap à l'école maternelle 20 rue de Paradis (10e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DPA 63-1]


Approbation de deux contrats de cession de droits d'auteurs avec les créateurs de la conception graphique et de la mise en page du rapport sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets à Paris et du rapport sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DPE 114-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 ... > <