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Subvention (7.000 euros) à l'association les Villages de Mouffetard (5e) pour les illuminations de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 195-1]


Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public avec la Société d'Exploitation Sports et Evénements (SESE) pour l'exploitation privative du stade du Parc des Princes et diverses dépendances adjacentes (16e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DJS 413-1]


Subvention (2.280 euros) à l'association Energie Partagée pour son action de sensibilisation des Parisiens à l'énergie citoyenne. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DEVE 191-1]


Avenant n°4 aux conventions pluriannuelles avec les Unions Départementales syndicales et vote d'un acompte pour chaque UD au titre des subventions pour 2014. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 214-5]


Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché d'acquisition, de traitement et d'exploitation de données 3D pour le Service Technique de l'Eau et de l'Assainissement de la ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DPE 5-1]


Subvention (1.000 euros) à l'association Quartier Libre XI (11e) au titre de l'intégration. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DPVI 204-1]


Subvention (2.000 euros) à l'Association des Hauts de Malesherbes (17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DJS 434-1]


Déclassement du domaine public communal d'une parcelle cadastrée BB 21 située 42-44 boulevard de Reims et 218-220 rue de Courcelles (17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 139-1]


Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association ARFOG - LAFAYETTE (6e) destinées au fonctionnement de son service de médiation familiale (10e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DFPE 396-1]


Subvention (3.500 euros) à l'association Terramicales pour l'organisation du festival de céramique (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 229-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Les commerçants de l'Ecole de Médecine (6e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 244-1]


Avenant au contrat local d'engagement contre la précarité énergétique. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 7-1]


Avenant n°4 aux conventions pluriannuelles avec les Unions Départementales syndicales et vote d'un acompte pour chaque UD au titre des subventions pour 2014. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 214-1]


Résiliation amiable de la Convention de délégation de service public signée avec la Société d'Exploitation Sport et Evénements (SESE) pour la gestion du stade municipal du Parc des Princes situé 24, rue du Commandant Guilbaud (16e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DJS 289-1]


Subvention (2.000 euros) à la fédération Française du Prêt-à-Porter Féminin pourl'organisation du premier forum de la jeune création. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DDEEES 258-1]


Diminution des tarifs de la restauration scolaire à partir du 1er janvier 2014 (écoles maternelles, élémentaires et lycées municipaux), dans le cadre du bouclier social Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DASCO 199-1]


Modifications tarifaires des activités périscolaires dans le cadre du bouclier social. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DASCO 197-1]


Convention avec l'EPFIF autorisant la conclusion d'un bail emphytéotique assorti d'une promesse de vente avec Paris-Habitat-OPH portant sur l'immeuble 111 avenue Victor Hugo (16e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DLH 361-1]


Modalités de passation, sur appel d'offres ouvert, d'un marché de travaux pour l'aménagement des déversoirs d'orage Châtillon Bas-Meudon et Renan-Seine (15e) et convention entre la Ville de Paris et le SIAAP relative aux modalités de financement des travaux. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DPE 87-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association "Elisabeth Kübler-Ross France" à Châteauroux (36) pour le fonctionnement de son atelier pour enfants en deuil intitulé "L'Arbre à Papillons" intervenant sur l'ensemble de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DFPE 461-1]


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