Parc autocars Louvre Carrousel (1er).Avenant de transfert de la société gérant la convention de mise à disposition de places des stationnement autocars.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DVD 1146-1]
Bail emphytéotique du 29 février 2008 avec la RIVP. Avenant à bail et acquisition-conventionnement de 793 logements en PLUS, 117 logements en PLA-I et 151 logements en PLS.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DLH 1161-1]
Désignations de représentantes de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris-III « Sorbonne Nouvelle ».
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[R 245]
Réalisation 108-108bis avenue d'Italie (13e) d'un programme de 10 logements sociaux PLS par ELOGIE.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DLH 1157-2]
Modification du barème d’évaluation des dégâts occasionnés aux arbres de la Ville de Paris et des travaux effectués sur ces arbres pour le compte de tiers
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DEVE 1106-1]
Subvention (2.000 euros) à l'Association pour la Sauvegarde de Notre-Dame de Lorette à Paris (9e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DAC 1628-1]
Protocole transactionnel relatif à l’éviction commerciale de la SARL Groupe SF Fashion de l’immeuble communal 82/84 Bd Voltaire (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DLH 1311-1]
Subvention (1.800 euros) à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et d’Ile de France (3e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DAC 1642-1]
subvention (23.418 euros) et convention avec l'association Secours Catholique, pour le fonctionnement du Centre d'entraide pour les demandeurs d'asile et les réfugiés (CEDRE) (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DASES 1050-1]
Subvention (5.000 euros) à la Société de l'histoire de Paris et de l'Ile de France (6e)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DAC 1007-1]
Subvention (5.000 euros) à l’association UNICEF France (6e) pour l’organisation d’un parcours photographique à l’occasion du 25e anniversaire de la Convention Internationale des Droits de l’Enfant
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DFPE 1426-1]
