Subvention (10.000 euros) à l’association l’Épopée des taxis parisiens Commémoration du centenaire 1914-2014 (13e)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DAC 1638-1]
Signature d’avenants ou de conventions avec divers organismes pour l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2015.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DAC 1591-1]
Location à la RIVP de diverses emprises communales sur le secteur Candie/saint-Bernard (11e)-bail emphytéotique.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DLH 1042-1]
Réalisation 20, rue Paulin Méry et 25-27, rue du Père Guérin (13e) d’un programme de 5 logements sociaux PLUS par la SIEMP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DLH 1318-2]
Réalisation 2, passage Louis Philippe (11e) d’un programme de 6 logements sociaux (2 PLUS neufs et 4 PLUS réhabilités) par la SIEMP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DLH 1317-2]
Subvention (2 500 euros) et convention avec l’association Rejoué pour son action de recyclage des jouets (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DEVE 1100-1]
Location par bail emphytéotique à PARIS HABITAT-OPH de divers groupes immobiliers - Réalisation d’un programme de conventionnement de 1.865 logements sociaux par PARIS HABITAT-OPH.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DLH 1207-2]
Plaque commémorative en hommage aux victimes du massacre de la Saint-Barthélemy (1er).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DAC 1284-1]
Réalisation 108-108bis avenue d'Italie (13e) d'un programme de 10 logements sociaux PLS par ELOGIE.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DLH 1157-1]
Réalisation d’un programme de réhabilitation Plan Climat Energie 5, impasse des Chevaliers (20e) - Prêts garantis par la Ville (377.407 euros) demandés par hsf.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DLH 1334-1]
Arrêtés préfectoraux autorisant l’exploitation d’installations classées pour la protection de l’environnement-Communication.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DEVE 1075-1]
Subventions (249.044 euros) à 36 associations et conventions avec 16 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Dernière enveloppe multi-sites.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DDCT 196-1]
