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Participation (43.000 euros) et convention avec l'association le Refuge pour son accueil de jour pour personnes sans domicile fixe (93500 PANTIN) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DASES 1170-1]


Subvention(14.000 euros) à l'association Coactis Santé (13e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DASES 1532-1]


Dépose et remplacement de la couverture du gymnase et rénovation de la toiture terrasse du vestiaire du CEFP d'Alembert à Montévrain (77)- Autorisation d'urbanisme. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DPA 1012-1]


Subvention (36.000 euros) et convention avec l'association CHARONNE (13e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DASES 1498-1]


Participation (20 000 euros) et convention avec l’association VAINCRE L’AUTISME (11e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DASES 1516-1]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association SAFE (15e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DASES 1492-1]


Subvention (5.000 euros) à l'Association FRANCE-DEPRESSION (15e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DASES 1530-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Schizo ?... Oui ! Faire face à la schizophrénie (13e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DASES 1528-1]


Résiliation d'un accord cadre avec la société MERI - Autorisation de résilier - Autorisation de signer l'arrêté de résiliation Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DFA 20-1]


Fourniture et pose d'abris de jardin Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DFA 22-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Voisin Malin (91) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1119-1]


Collèges publics-Subventions d’équipement (7e tranche : 74.621 euros) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DASCO 1072-1]


Participation (15 594 euros) et conventions avec le Conseil Général de la Marne au titre des charges de fonctionnement de collégiens parisiens scolarisés dans un établissement de ce département. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DASCO 1073-1]


Collèges publics-Dotations (39.645 euros) pour le financement de voyages scolaires et d’un projet éducatif complémentaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DASCO 1059-1]


Caisses des Ecoles-Modalités d'attribution des subventions allouées par le Département pour la restauration scolaire pour la période 2015-2017. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DASCO 1074-1]


Subvention (12.300 euros) et convention avec l'association VoisinMalin. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1138-1]


Collèges publics-Dotations complémentaires (4e tranche : 44.054 euros). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DASCO 1071-1]


Groupement de commandes pour des services de déménagement & de manutention - Modalités de passation Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DFA 15-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Fairplaylist (11e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1144-1]


Subvention (140.000 euros) et convention de partenariat 2014 avec l’association 27ème Région Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1136-1]


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