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Réalisation 17, rue de la Chapelle (18e) d’un programme de 114 logements sociaux (57 PLUS et 57 PLS) par la RIVP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1160-1]


Réalisation 7, passage Brulon et 10, passage Driancourt (12e) d'un programme de 13 logements sociaux (3 PLA-I, 6 PLUS et 4 PLS) par la RIVP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1229-3]


Budget Annexe de l'Assainissement - Budget primitif 2015 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DPE 1058-1]


Création, par regroupement de chambres, de 17 logements sociaux (2 logements PLA-I et 15 PLUS) dans les 5e, 11e, 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements par ELOGIE. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1197-1]


Location à la SIEMP de l’ensemble immobilier 18bis, rue Dénoyez et 20-26, rue Dénoyez/10, rue de Belleville (20e) – résiliation et nouveau bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1148-1]


Réalisation 106, rue de Patay (13e) d’un programme de 21 logements sociaux (10 logements PLUS et 11 PLS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1169-3]


Conclusion d’un avenant n°6 au traité de concession d’aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d’habitat dégradé. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1214-1]


Réalisation 107 boulevard de Sébastopol (2e) d'un programme de 17 logements sociaux (5 PLA-I, 7 PLUS et 5 PLS) par Logis-Transports. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1220-3]


Réalisation dans divers arrondissements (3e, 17e, 18e, 19e et 20e) de 9 logements sociaux PLAI par FREHA. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1144-1]


Réalisation dans divers arrondissements (3e, 17e, 18e, 19e et 20e) de 9 logements sociaux PLAI par FREHA. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1144-2]


Réalisation 107 boulevard de Sébastopol (2e) d'un programme de 17 logements sociaux (5 PLA-I, 7 PLUS et 5 PLS) par Logis-Transports. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1220-2]


Unions départementales syndicales-acomptes (1 218 250 euros) sur les subventions 2015 et avenant n°5 à la convention Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1188-1]


Réalisation 186 boulevard de Charonne (20e) de 20 logements sociaux PLA-I par ADOMA. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1233-1]


Réalisation 23-25 rue Crozatier et 66-68-70 boulevard Diderot (12e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 116 logements sociaux par Antin résidences Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1222-2]


Réalisation 1-2, Cité Bergère (9e) d’un logement PLUS par la SA d’HLM « l’Habitat Social Français » (HSF). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1110-2]


ZAC des Docks de Saint-Ouen (93) - Avenant au protocole foncier avec la commune de Saint-Ouen. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DU 1137-1]


Réalisation 49-53 boulevard de Ménilmontant (11e) d’un programme de 85 logements sociaux par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1227-1]


Comm liste marchés conclus entre le 17-10 et 5-11 2014 au titre de la délégat° donnée à la Maire de Paris pour préparat°, passat°, exécut° et règlement marchés publics et accords-cadres (Municipal) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAJ 1033-1]


Réalisation 18 bis-26, rue Dénoyez (20e) d’un programme de 20 logements sociaux (3 PLA-I, 10 PLUS et 7 PLS) et d’une résidence sociale de 29 logements PLA-I par la SIEMP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1213-2]


Réalisation 123, rue de Charenton (12e) d'un programme 23 logements sociaux (10 PLA-I, 10 PLUS et 3 PLS) par la RIVP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1228-2]


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