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Parc autocars Louvre Carrousel (1er).Avenant de transfert de la société gérant la convention de mise à disposition de places des stationnement autocars. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DVD 1146-1]


Bail emphytéotique du 29 février 2008 avec la RIVP. Avenant à bail et acquisition-conventionnement de 793 logements en PLUS, 117 logements en PLA-I et 151 logements en PLS. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1161-1]


Désignations de représentantes de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris-III « Sorbonne Nouvelle ». Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [R 245]


Subvention (2.000 euros) à l’association Franco-Brésilienne Viva Madeleine (18e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1636-1]


Réalisation 108-108bis avenue d'Italie (13e) d'un programme de 10 logements sociaux PLS par ELOGIE. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1157-2]


Modification du barème d’évaluation des dégâts occasionnés aux arbres de la Ville de Paris et des travaux effectués sur ces arbres pour le compte de tiers Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DEVE 1106-1]


Réalisation 11, rue de Sofia (18e) d’un programme de 5 logements PLUS par la SIEMP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1319-1]


Subvention (2.000 euros) à l'Association pour la Sauvegarde de Notre-Dame de Lorette à Paris (9e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1628-1]


Fixation des nouveaux tarifs des établissements d'enseignement artistique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1649-2]


Protocole transactionnel relatif à l’éviction commerciale de la SARL Groupe SF Fashion de l’immeuble communal 82/84 Bd Voltaire (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1311-1]


Subventions (27.000 euros) à 8 organismes au titre des aides aux projets musicaux Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1572-1]


Paris Jeunes Vacances - poursuite de la mise en oeuvre du dispositif. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DJS 335-1]


Subvention (24.000 euros) à l’association Jeune Création (18e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1563-1]


Subvention (1.800 euros) à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et d’Ile de France (3e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1642-1]


subvention (23.418 euros) et convention avec l'association Secours Catholique, pour le fonctionnement du Centre d'entraide pour les demandeurs d'asile et les réfugiés (CEDRE) (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DASES 1050-1]


Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association Orchestre de Paris (8e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1450-1]


Subvention (5.000 euros) à la Société de l'histoire de Paris et de l'Ile de France (6e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1007-1]


Subvention (3.000 euros) à l’association Vive Voix (17e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1631-1]


Subvention (15 000 euros) à l'association Fédération du Logement de Paris (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1153-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association UNICEF France (6e) pour l’organisation d’un parcours photographique à l’occasion du 25e anniversaire de la Convention Internationale des Droits de l’Enfant Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DFPE 1426-1]


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