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Subvention (10.000 euros) à l’association l’Épopée des taxis parisiens Commémoration du centenaire 1914-2014 (13e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1638-1]


Signature d’avenants ou de conventions avec divers organismes pour l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2015. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1591-1]


Location à la RIVP de diverses emprises communales sur le secteur Candie/saint-Bernard (11e)-bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1042-1]


Réalisation 20, rue Paulin Méry et 25-27, rue du Père Guérin (13e) d’un programme de 5 logements sociaux PLUS par la SIEMP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1318-2]


Réalisation 2, passage Louis Philippe (11e) d’un programme de 6 logements sociaux (2 PLUS neufs et 4 PLUS réhabilités) par la SIEMP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1317-2]


Subvention (10.400 euros à trois associations au titre de l'Intégration. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DDCT 189-1]


Subvention (270.000 euros) et convention à l'association Paris Ateliers (4e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1625-1]


Subvention (2.500 euros) à l’Association Française pour l'archéologie du verre (1e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1379-1]


Subvention (1.000 euros) à l’association Egalité (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DDCT 216-1]


Subvention (2 500 euros) et convention avec l’association Rejoué pour son action de recyclage des jouets (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DEVE 1100-1]


Location par bail emphytéotique à PARIS HABITAT-OPH de divers groupes immobiliers - Réalisation d’un programme de conventionnement de 1.865 logements sociaux par PARIS HABITAT-OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1207-2]


Plaque commémorative en hommage aux victimes du massacre de la Saint-Barthélemy (1er). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1284-1]


Subvention (6.000 euros) à l’association Lyre et Muses (5e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1643-1]


Subvention (10.000 euros) à l’association Le Laboratoire de la création (1e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1400-1]


Réalisation 108-108bis avenue d'Italie (13e) d'un programme de 10 logements sociaux PLS par ELOGIE. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1157-1]


Réalisation d’un programme de réhabilitation Plan Climat Energie 5, impasse des Chevaliers (20e) - Prêts garantis par la Ville (377.407 euros) demandés par hsf. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1334-1]


Gestion de l'Espace sportif Pailleron (19e) - Avenant à convention. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DJS 248-1]


Subvention (6.000 euros) à la Société française de Photographie (2e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1374-1]


Arrêtés préfectoraux autorisant l’exploitation d’installations classées pour la protection de l’environnement-Communication. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DEVE 1075-1]


Subventions (249.044 euros) à 36 associations et conventions avec 16 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Dernière enveloppe multi-sites. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DDCT 196-1]


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