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Subvention (10 000 euros) à l’association SOS Racisme – Touche pas à mon pote au titre des droits de l’Homme et de la lutte contre les discriminations. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DDCT 190-1]


Avenant au bail emphytéotique et réalisation 23, rue du Couédic (14e) d’un programme de 9 logements sociaux (3 PLA-I et 6 PLUS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1167-1]


Avenant au bail emphytéotique et réalisation 23, rue du Couédic (14e) d’un programme de 9 logements sociaux (3 PLA-I et 6 PLUS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1167-2]


subvention (3.000 euros) à la Fédération du Conseil des Mariannes de la République (20e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1627-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association La Tribu de Paris (18e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1624-1]


Protocole transactionnel relatif à l’éviction commerciale de la SARL NEUF-NEUF de l’immeuble communal 82/84 Bd Voltaire (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1309-1]


Subvention (60.000 euros) et avenant avec l'association A Suivre Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1599-1]


Réalisation 151 rue du Faubourg Poissonnière (9e) d’un programme de 34 logements sociaux (10 PLA-I, 19 PLUS, 5 PLS) par ELOGIE Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1225-3]


Jardin, Flandre Tanger Maroc (19e)-Marché de maîtrise d’œuvre - Indemnisation de la SARL Atelier acanthe paysagistes. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DEVE 1086-1]


Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’association Udé (Urbanisme et Démocratie) pour la mise à disposition d’une parcelle de terrain supplémentaire à usage de jardin partagé. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DEVE 1063-1]


Réalisation 11, rue de Sofia (18e) d’un programme de 5 logements PLUS par la SIEMP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1319-2]


Aménagement des pelouses centrales de l'Hippodrome d'Auteuil (16e) - Avenant N°2 au Marché de travaux lot 2. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DEVE 1044-1]


Location de l’immeuble 79, rue Léon Frot/14, rue Mercoeur (11e) à la SIEMP-Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1223-1]


Crèche collective 130 rue de l'Ouest (14è) - Marché de travaux - Indemnisation de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DPA 1061-1]


Location par bail emphytéotique à PARIS HABITAT-OPH de divers groupes immobiliers - Réalisation d’un programme de conventionnement de 1.865 logements sociaux par PARIS HABITAT-OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1207-1]


Organisation, animation et encadrement des Centres Sport Découverte , Marché de services, (article 30) Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DJS 349-1]


Subvention (7.000 euros) à l’association CRL 10 (10e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1598-1]


Fixation des nouveaux tarifs des établissements d'enseignement artistique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1649-1]


Réalisation 151 rue du Faubourg Poissonnière (9e) d’un programme de 34 logements sociaux (10 PLA-I, 19 PLUS, 5 PLS) par ELOGIE Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1225-2]


Subvention (20.000 euros) à l’association Son/Ré – Son et Recherche électroacoustique (12e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1279-1]


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