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Location de l’immeuble 59, rue Olivier Métra (20e) par l’EPFIF à la RIVP- Convention spécifique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1246-1]


Réalisation 90 rue de la croix Nivert, 28 rue Lakanal et 27 rue Mademoiselle (15e) d'un programme de 10 logements sociaux (3 PLA-I, 5 PLUS et 2 PLS) par ELOGIE Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1185-3]


Réalisation 151 rue du Faubourg Poissonnière (9e) d’un programme de 34 logements sociaux (10 PLA-I, 19 PLUS, 5 PLS) par ELOGIE Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1225-1]


Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association Le Petit Ney (18e) pour son activité Poussiney : un espace adultes - enfants Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DFPE 1416-1]


Réalisation 20, rue Paulin Méry et 25-27, rue du Père Guérin (13e) d’un programme de 5 logements sociaux PLUS par la SIEMP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1318-1]


Subvention (4.000 euros) à l’association Andes Diffusion (10e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1637-1]


Vente à la commune d’Achères (78) de 78 ha de terrain en application du protocole foncier du 16 mai 2006. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DU 1115-1]


Location par bail emphytéotique à PARIS HABITAT-OPH de divers groupes immobiliers - Réalisation d’un programme de conventionnement de 1.865 logements sociaux par PARIS HABITAT-OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1207-3]


Occupation précaire du pavillon à la clef (11è) par le planning familial. Convention de mise à disposition Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DEVE 1107-1]


Subvention (1.200 euros) à l’Association départementale des Combattants prisonniers de guerre et combattants d’Algérie, Maroc, Tunisie de Paris (9e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1647-1]


Subvention (6.000 euros) à l'association Fédération Internationale Musique Espérance (14e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1634-1]


Subvention (27.500 euros) et avenant à convention avec l’association Glaz’Art (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1397-1]


Location de l’immeuble 123, rue de Charenton (12e) à la RIVP-Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1249-1]


Location des propriétés communales 7 passage Brûlon et 10-10S passage Driancourt (12e) à la RIVP-bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1251-1]


ZAC Claude BERNARD (19e). Régularisations foncières. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DU 1131-1]


subvention (5.000 euros) à l'association Chantiers histoire et architectures médiévales (14e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1273-1]


Subvention (13.600 euros) à la Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris au titre de la lutte contre les discriminations et des droits de l'Homme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DDCT 188-1]


Bail emphytéotique du 29 février 2008 avec la RIVP. Avenant à bail et acquisition-conventionnement de 793 logements en PLUS, 117 logements en PLA-I et 151 logements en PLS. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1161-5]


Bail emphytéotique du 29 février 2008 avec la RIVP. Avenant à bail et acquisition-conventionnement de 793 logements en PLUS, 117 logements en PLA-I et 151 logements en PLS. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1161-3]


subvention (2.000 euros) à l'association Musique Jeune Public (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1256-1]


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