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Réalisation 2, passage Louis Philippe (11e) d’un programme de 6 logements sociaux (2 PLUS neufs et 4 PLUS réhabilités) par la SIEMP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1317-1]


Avenants de transfert du délégataire de l’exploitation des établissements d’accueil collectif de petite enfance situés 13/15, rue Charrière (11e), 3 voie J15 (15e) et 32 rue Godefroy Cavaignac (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DFPE 1420-1]


subvention (30.000 euros) et avenant avec l'association ARCAL (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1453-1]


Caisse des Ecoles (2e) - Subvention (7.200 euros) pour financer le dispositif d’accès à l’emploi titulaire des agents non titulaires. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DASCO 1193-1]


Subvention (9.100 euros) à l'association des Commerçants Rue des Martyrs pour les illuminations des fêtes fin d'année 2013 (9e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1155-1]


Marché relatif aux prestations de campagnes téléphoniques de gestion de crises Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DICOM 1031-1]


Subvention (8.000 euros) à l'association Les Petits Débrouillards d'Ile de France (19e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DJS 352-1]


Subventions au titre des fonds du Maire (4.205 euros) à des associations domiciliées ou œuvrant dans le 6e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DDCT 209-1]


Fixation du montant de l’indemnité forfaitaire représentative de frais versée aux représentants du Médiateur de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DDCT 225-1]


Subvention (4.800 euros) à l'association des commerçants de la rue Cadet pour les illuminations de fêtes de fin d'année (9e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1175-1]


Subvention (220.000 euros) et convention pluriannuelle 2014-2017 avec l’association Comité Champs-Elysées pour les illuminations de fêtes de fin d’année (8e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1222-1]


Subvention (10.000 euros) à l’association Salon des Solidarités (12e.) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DDCT 185-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association La Rue du Temple pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (4e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1140-1]


Subventions fonds du Maire (14.670 euros) à 2 associations et convention avec 1 association du 18e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DDCT 201-1]


Ouvrages de franchissement du faisceau ferré Saint Lazare dans la ZAC Clichy Batignolles (17e). Pont et passerelle. Marchés. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DVD 1134-1]


Indemnisation de la SAS CEGELEC TERTIAIRE ILE DE FRANCE suite aux pertes financières subies en raison d'un décalage de planning dans le cadre de l'opération de réhabilitation de la Halle Pajol (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DPA 1068-1]


2014 DPP 1016 Subvention (180.000 euros) et convention avec le Fonds social juif unifié Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DPP 1016-1]


Centre sportif 1, Cité Traëger (18è) - Indemnisation de la société SRC. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DPA 1063-1]


Remboursement de frais de stage d’élèves du lycée Gaston Bachelard (13e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DASCO 1160-1]


Subventions (24.600 euros) à 16 associations sportives parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DJS 140-1]


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