Fixation du montant annuel de la redevance afférente à l’exploitation des panneaux publicitaires sur les quais du Tramway T3 entre la porte d’Ivry et la porte de la Chapelle
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DFA 46-1]
Subvention (10.000 euros) et convention avec la régie de quartier Saint Blaise-Charonne (20e).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2014
[2014 DDEEES 1145-1]
Marché aux puces de la Porte de Montreuil (20e) - attribution de la délégation de service public
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DDEEES 1119-1]
Subventions (15.658.233 euros) et convention avec l'association Philharmonie de Paris (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DAC 1630-1]
Avenant n°8 à la convention conclue le 23 mai 2011 avec l’Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d’aides au logement.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2014
[2014 DLH 1005-1]
Subvention (250.000 euros) et convention avec le Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement de Paris.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2014
[2014 DU 1011-1]
Subvention (883.158 euros) et convention avec ADECA 75, Association pour le Dépistage des Cancers (3e).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2014
[2014 DASES 1270-1]
Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Fédération Addiction (11e).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2014
[2014 DASES 1490-1]
Subvention (101.200 euros) et convention avec Paris Habitat - OPH pour la création du pôle de santé YERSIN (13e)
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2014
[2014 DASES 1146-1]
Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes du budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2015
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DPE 1062-1]
Modifications diverses du dispositif du PASS Autocar pour le stationnement des autocars de tourisme et dispositions tarifaires associées.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DVD 1117-1]
