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Déliberation
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Réalisation 6 cité Wauxhall (10e) et 175 rue des Pyrénées (20e) d'un programme de 2 logements PLA-I par SNL-PROLOGUES. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1221-1]


Réalisation 18 bis-26, rue Dénoyez (20e) d’un programme de 20 logements sociaux (3 PLA-I, 10 PLUS et 7 PLS) et d’une résidence sociale de 29 logements PLA-I par la SIEMP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1213-3]


Réalisation 49-53 boulevard de Ménilmontant (11e) d’un programme de 85 logements sociaux par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1227-3]


Réalisation 23-25 rue Crozatier et 66-68-70 boulevard Diderot (12e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 116 logements sociaux par Antin résidences Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1222-1]


Budget primitif 2015 du budget annexe des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DASES 1431-1]


Réalisation 5-5 bis, place Leon Blum (11e) d'un programme de 16 logements sociaux (5 logements PLA-I, 8 PLUS et 3 PLS) par France Habitation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1186-3]


Unions départementales syndicales-acomptes (1 218 250 euros) sur les subventions 2015 et avenant n°5 à la convention Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1188-2]


Réalisation 88 quai de Jemmapes et 59 rue Bichat (10e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 41 logements par BATIGERE Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1243-1]


Réalisation Tours Ferrare et Rimini 100 boulevard Masséna -8 avenue de Choisy (13e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 262 logements par Coopération et Famille. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1189-3]


Budget Annexe de l'Eau - Budget primitif 2015 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DPE 1059-1]


Réalisation 7, passage Brulon et 10, passage Driancourt (12e) d'un programme de 13 logements sociaux (3 PLA-I, 6 PLUS et 4 PLS) par la RIVP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1229-1]


Réalisation 24, rue Saint-Augustin (2e) d'un programme de réhabilitation Plan climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1287-1]


Réalisation groupe Fécamp (12e) d’un programme de résidentialisation par Paris Habitat OPH Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1094-1]


15 rue Lassus (19e) – Modernisation de couverture – Document d’urbanisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1335-1]


Réalisation 98, rue de l’Ourcq et 68, rue Curial (19e) d’un logement PLS par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1176-2]


Clôture Tage Kellermann (13°) – Régularisations foncières. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DU 1162-1]


Modification des tarifs des frais de fourrière pour certains véhicules à Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 PP 1055-1]


Réalisation sur le groupe "Square de la Salamandre" (20e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1199-2]


Location de l'immeuble communal 42, rue Cauchy (15e) à la RIVP - Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1128-1]


Réalisation 4-4bis, rue de l'Orme et 27, rue de Romainville (19e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1274-1]


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