Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 25 novembre et 2 décembre 2014.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DAJ 1027-1]
Garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 80 %, pour le prêt de 10 M€ à souscrire par la Société de requalification des quartiers anciens (SOREQA), destiné au portage financier de ses opérations
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DFA 61-1]
Subvention (67 100 euros) et convention avec l’association Turbulences! (15e) pour le matériel et équipement d’un foyer d’hébergement.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2014
[2014 DASES 1274-1]
Subvention (125.147,79 euros) avec EFIDIS dans le cadre de la surveillance de logements sociaux
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DPP 1059-1]
Avenant au protocole relatif à l'achat à la SNCF et à RFF de terrains 17/21 quai de la Seine à Saint Ouen (93).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DU 1107-1]
Subvention (107.000 euros) et convention avec l'association Le Kiosques Infos Sida et Toxicomanies.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2014
[2014 DASES 1415-1]
Candidature de la Ville de Paris pour l’appel à projets national « Territoires zéro gaspillage zéro déchet »
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DPE 1072-1]
Subvention (10 000 euros) à l’association Imad pour la Jeunesse et la Paix au titre de l’intégration et des relations internationales.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DDCT 187-1]
Saint-Ouen (93) - Régularisation de la situation foncière du terrain d’assiette de l’usine du SYCTOM.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DU 1148-1]
Subvention (150.000 euros) et avenants à convention avec 6 théâtres parisiens pour un projet de création et de diffusion de spectacles jeunes publics dans le cadre des ARE.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DAC 1523-1]
Participation (5 036 407euros) et avenant n°16 à convention avec le GIP Samusocial de Paris (12e)
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2014
[2014 DASES 1299-1]
Projet de performance énergétique dans les écoles- lancement de la consultation pour un deuxième contrat relatif à 140 écoles
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DPA 1008-1]
Participation (5.000 euros) et avenant à convention avec le C.N.R.S. (94) pour le Centre de Recherches Sociologiques et Politiques de Paris (17e).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2014
[2014 DASES 1491-1]
Modalités du stationnement payant de surface : régimes applicables dans les voies de la Capitale.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DVD 1115-2]
Budget Annexe de l'Eau de la Ville de Paris - Fixation de la part communale à compter du 1er janvier 2015
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DPE 1060-1]
Subvention (631.771,72 euros) avec la RIVP dans le cadre de la surveillance de logements sociaux
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DPP 1056-1]
Association Habitat et Soins. Convention d’habilitation à l’aide sociale pour le foyer d’accueil médicalisé (20e).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2014
[2014 DASES 1410-1]
