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Déliberation
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Ecoles Municipales des Sports - Modification des participations familiales. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DJS 372-1]


Renouvellement d’une avance en compte courant d’associé à la SEMAEST Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DFA 60-1]


Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (« part collecte ») à compter du 1er janvier 2015. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DPE 1061-1]


Courts de tennis municipaux - Modification des tarifs et des conditions d'accès. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DJS 371-1]


Modalités de tarification de certains services publics parisiens. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DFA 24-1]


Subventions (3 050 000 euros en fonctionnement et 400 000 euros en investissement) et convention avec l’association Paris Développement, renommée Paris et Compagnie à compter du 1er janvier 2015 Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1143-1]


Subventions (91.504 euros) et conventions avec les associations Relais 59 (12e), Léo Lagrange-centre social Maurice Noguès (14e) et l’Ecole Normale Sociale-centre social Espace Torcy (18e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DASES 1398-1]


Principe du déclassement et autorisation de dépôt des demandes d’urbanisme au 216 bis/220 ter rue de la Croix Nivert (15e) – Ateliers RATP Vaugirard. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DU 1164-1]


Subvention (85.048,37 euros) avec le Logement francilien dans le cadre de la surveillance de logements sociaux Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DPP 1057-1]


Subvention (20.000 euros) et avenant à convention avec l’APUR. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DU 1154-1]


Syndicat Mixte Autolib' Metropole. Versement d'une subvention (499 690 euros) compensatrice des mesures de gratuité liées aux épisodes de pollution de l'air ambiant. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DVD 1112-1]


Subvention (3.674.229,27 euros) avec Paris Habitat OPH dans le cadre de la surveillance de logements sociaux Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DPP 1055-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association pour la promotion et le développement du Centre Ressource Européen en Clinique Transculturelle- BABEL (14e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DASES 1447-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Maghreb-Afrique Comité des Familles pour survivre au sida (20e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DASES 1483-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Droits d'Urgence (10e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DASES 1450-1]


Avenant à la convention de délégation de service public pour l'exploitation de la Gaîté Lyrique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1368-1]


Subvention (15 000 euros) à l’association Advocacy Paris Ile-de-France (19e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DASES 1149-1]


Subvention (400.000 euros) et convention avec l'Assistance Publique Hôpitaux de Paris pour la modernisation de deux services hospitaliers (10e - 20e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DASES 1540-1]


Subvention (6 000 euros ) à l'association régionale pour l'intégration des sourds (ARIS) . Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DASES 1521-1]


Subvention (18.000 euros) à l’Association Française pour le Cirque de Demain (17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1076-1]


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