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Déliberation
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Convention tripartite de partenariat pour la réalisation d'un monument aux morts virtuel de la 1ere guerre mondiale Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1633-1]


Subvention (10.000 euros) à l’association Génériques (12e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1376-1]


Bail emphytéotique du 29 février 2008 avec la RIVP. Avenant à bail et acquisition-conventionnement de 793 logements en PLUS, 117 logements en PLA-I et 151 logements en PLS. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1161-4]


Subvention (5.000 euros) à l'association Institut Renaudot (11e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DASES 1537-1]


Fixation des nouveaux tarifs des établissements d'enseignement artistique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1649-3]


Avenant au bail emphytéotique et réalisation 23, rue du Couédic (14e) d’un programme de 9 logements sociaux (3 PLA-I et 6 PLUS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1167-3]


Vente d’un terrain à détacher de la parcelle cadastrée section AS n°163, au 37-41 rue Robert Witchiz à Ivry-sur-Seine (94) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DU 1163-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association Bleu comme une orange (17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1626-1]


ZAC Porte Pouchet (17e). Constat de désaffectation, déclassement du domaine public et vente à la SEMAVIP d’une emprise. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DU 1158-1]


Subvention (44.525 euros) et convention avec la Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris Mouvement d'éducation populaire (10e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1604-1]


Adhésions (117 174 euros) à 12 organismes œuvrant dans le domaine du développement durable. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DEVE 1103-1]


Aménagement des espaces publics dans le secteur MACDONALD EOLE EVANGILE (18e et 19e). Contrat de transaction avec le groupement de maîtrise d'oeuvre RICHEZ/CLC/ARTELIA Ville et Transport. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DVD 1098-1]


Bail emphytéotique du 29 février 2008 avec la RIVP. Avenant à bail et acquisition-conventionnement de 793 logements en PLUS, 117 logements en PLA-I et 151 logements en PLS. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1161-2]


Parc autocars Louvre Carrousel (1er).Avenant de transfert de la société gérant la convention de mise à disposition de places des stationnement autocars. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DVD 1146-1]


Bail emphytéotique du 29 février 2008 avec la RIVP. Avenant à bail et acquisition-conventionnement de 793 logements en PLUS, 117 logements en PLA-I et 151 logements en PLS. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1161-1]


Désignations de représentantes de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris-III « Sorbonne Nouvelle ». Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [R 245]


Subvention (2.000 euros) à l’association Franco-Brésilienne Viva Madeleine (18e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1636-1]


Réalisation 108-108bis avenue d'Italie (13e) d'un programme de 10 logements sociaux PLS par ELOGIE. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1157-2]


Modification du barème d’évaluation des dégâts occasionnés aux arbres de la Ville de Paris et des travaux effectués sur ces arbres pour le compte de tiers Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DEVE 1106-1]


Réalisation 11, rue de Sofia (18e) d’un programme de 5 logements PLUS par la SIEMP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1319-1]


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