Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2014
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 ... > <

Subvention (2 000 euros ) et convention avec l’association PERSONIMAGES (14è). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DASES 1511-1]


Programme Départemental pour l'Insertion et pour l'Emploi - Convention avec la CAF de Paris pour la gestion du Fonds d'Initiative (FDI) et règlement intérieur du Fonds d'Initiative Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DASES 1539-1]


Subvention (6.000 euros) à l’association Lyre et Muses (5e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1643-1]


Subvention (10.000 euros) à l’association Le Laboratoire de la création (1e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1400-1]


Subvention (4 000 euros) à l'association pour l'informatique comme ressources des déficients visuels (AIR) . Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DASES 1519-1]


Réalisation 108-108bis avenue d'Italie (13e) d'un programme de 10 logements sociaux PLS par ELOGIE. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1157-1]


Réalisation d’un programme de réhabilitation Plan Climat Energie 5, impasse des Chevaliers (20e) - Prêts garantis par la Ville (377.407 euros) demandés par hsf. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1334-1]


Subvention (72.243 euros) et convention avec le Groupement d'Intérêt Public Samu Social de Paris -EMLT (12e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DASES 1510-1]


Gestion de l'Espace sportif Pailleron (19e) - Avenant à convention. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DJS 248-1]


Subvention (6.000 euros) à la Société française de Photographie (2e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1374-1]


Arrêtés préfectoraux autorisant l’exploitation d’installations classées pour la protection de l’environnement-Communication. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DEVE 1075-1]


Subvention (60.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l’association du Parc Georges Brassens (15e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DASES 1500-1]


Subventions (249.044 euros) à 36 associations et conventions avec 16 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Dernière enveloppe multi-sites. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DDCT 196-1]


Subvention (10 000 euros) à l’association SOS Racisme – Touche pas à mon pote au titre des droits de l’Homme et de la lutte contre les discriminations. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DDCT 190-1]


Subvention (10000 euros) à l'association pour l'accueil de tous les enfants (APATE) (11e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2014 [2014 DASES 1517-1]


Avenant au bail emphytéotique et réalisation 23, rue du Couédic (14e) d’un programme de 9 logements sociaux (3 PLA-I et 6 PLUS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1167-1]


Avenant au bail emphytéotique et réalisation 23, rue du Couédic (14e) d’un programme de 9 logements sociaux (3 PLA-I et 6 PLUS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1167-2]


subvention (3.000 euros) à la Fédération du Conseil des Mariannes de la République (20e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1627-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association La Tribu de Paris (18e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DAC 1624-1]


Protocole transactionnel relatif à l’éviction commerciale de la SARL NEUF-NEUF de l’immeuble communal 82/84 Bd Voltaire (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2014 [2014 DLH 1309-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 ... > <