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Avenant à la convention d’occupation du pavillon des Ambassadeurs sis1, avenue Gabriel, 75008 Paris, du 16 février 2012 liant la Ville de Paris et l’EURL Espace Pierre Cardin. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DAC 647-1]


Crèche et logement de fonction situés 151bis à 155bis, rue Cardinet (17e) – Convention de gestion avec PARIS HABITAT OPH Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DFPE 407-1]


Dénomination « Pelouse Nina Berberova » de la pelouse située entre les numéros 61 et 71 de l’avenue Foch (16e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DEVE 87-1]


Autorisation donnée à Madame la Maire de Paris de solliciter le concours financier de l’Agence de l’Eau et de la Région Ile-de-France pour les actions engagées en 2016 en faveur de la biodiversité. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DEVE 145-1]


Subvention (500 euros) à l’association Aide aux anciens militaires et anciens combattants A.A.M.A.C. (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DAC 657-1]


Subventions (3.500 euros) à 4 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2015 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DPP 22-1]


Location d’une emprise communale de La Celle Saint-Cloud (78) à la SIEMP - Avenant à la convention de délégation de gestion Ville de Paris/ La Celle Saint-Cloud, déclassement et bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 15-3]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Université « Pierre et Marie Curie ». Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [R49]


Signature du contrat jeunesse du 11e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DJS 307-1]


Location d’une emprise communale de La Celle Saint-Cloud (78) à la SIEMP - Avenant à la convention de délégation de gestion Ville de Paris/ La Celle Saint-Cloud, déclassement et bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 15-1]


Réalisation 4bis, rue Clavel et 1-9bis, rue Melingue (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 438-1]


Plan Paris Lecture - Convention entre la Ville de Paris et l'Académie de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DASCO 123-1]


Subvention (2.000 euros) à l’association Conseil Parisien du Mouvement de la Paix (4e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DJS 382-1]


Locaux scolaires municipaux-Avenant n°3 à convention de location avec l'Académie de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DASCO 16-1]


Fourniture d’enveloppes et de pochettes destinées aux services relevant de la Préfecture de Police. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 PP 61-1]


Réalisation 12-16, rue Haxo (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 393-1]


Subventions (5.331 euros) aux lycées municipaux Maximilien Vox (6è) et Théophile Gautier (12è) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DASCO 172-1]


Nouveau règlement de voirie de la Ville de Paris - Approbation Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DVD 129-1]


Convention de partenariat ADEME (Agence l’Environnement et de la Maitrise de l’Energie) concernant la COP 21. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DICOM 34-1]


Subvention (15.000 euros) à la Fédération Française d'Escrime pour l'organisation du CIP et du Monal 2016. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DJS 389-1]


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