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Réalisation 20 rue de Tourtille (20e) d'un programme de création de 30 logements PLS par Batigère Île-de-France Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 253-1]


Fixation d'une redevance annuelle de 100 euros due par l'association "Emmaus Solidarité" (1er) pour l'occupation temporaire d'un bâtiment situé 4/12, rue Jean Quarré (19) à usage d'un CHU. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DASES 44-1]


Dénomination « Pelouse Jean Seberg » de la pelouse située entre les numéros 73 et 77 de l’avenue Foch (16e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DEVE 86-1]


Réalisation d’un programme de réhabilitation et de construction de 172 logements sociaux 9-11 rue du Chevaleret et 1-3 rue Oudiné (13e) par ELOGIE. Modification du bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 280-2]


Subvention (80.000 euros) et avenant à convention avec l'association Médecins sans Frontières (11e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Kenya) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DGRI 53-1]


Mâts d’éclairage - Maintenance corrective et visites régulières d'entretien - Marchés de services - Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DJS 370-1]


Réalisation 1, rue Dampierre et 13-15, rue Rouvet (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 428-1]


Ecole Du Breuil - Marché de service sans mise en concurrence pour la fourniture de repas aux élèves. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DEVE 19-1]


Nouvelle dénomination de la Place de Fontenoy (7e) qui devient Place de Fontenoy - UNESCO Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DGRI 73-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association Revivre (94) pour sa contribution à l’accueil et l’accompagnement de réfugiés syriens à Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DPP 23-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Un cœur pour la paix (16e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DGRI 69-1]


Installation d'une serre dans le Square Emmanuel Fleury (20e)-Convention d'occupation du domaine public avec l'Association Pépins production Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DEVE 140-1]


Réalisation d’un programme de réhabilitation et de construction de 172 logements sociaux 9-11 rue du Chevaleret et 1-3 rue Oudiné (13e) par ELOGIE. Modification du bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 280-4]


Subvention (9.700 euros) à l'association Forum international pour la paix et la réconciliation au Moyen-Orient - FIPRMO (12e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DGRI 80-1]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’association « Institut d’études avancées de Paris » (IEA de Paris). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [R48]


Réalisation 11-21, rue de Fontarabie et 74, rue de Bagnolet (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 421-1]


Réalisation d’un programme de réhabilitation et de construction de 172 logements sociaux 9-11 rue du Chevaleret et 1-3 rue Oudiné (13e) par ELOGIE. Modification du bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 280-3]


BSPP - Approbation d'un projet de règlement amiable d’une affaire mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 PP 65-1]


Prestations intellectuelles avec le SYCTOM pour la réalisation d’un garage à bennes quai de Seine à Saint-Ouen (93) – Convention de groupement de commandes – Principe et modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DPE 77-1]


Subvention (50.000 euros) et convention avec la Fédération Française d'Athlétisme pour l'organisation du DecaNation 2015 à Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DJS 115-1]


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