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Construction d'une école élémentaire et d’un multi-accueil 73-75, bd Davout (20e) - Autorisation de prendre toute décision sur tous les marchés de l’opération et autorisations administratives. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DPA 71-1]


Mise en œuvre d'une procédure de DUP sur les parcelles situées 133 et 133bis rue Belliard (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DU 205-1]


Subvention (12.100 euros) à l’association UNICEF France (6e) pour la réalisation d’un dépliant présentant les droits de l’enfant. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DFPE 424-1]


Subvention (36.000 euros) et convention avec l'Agence Parisienne du Climat. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DU 176-1]


Réalisation 15 rue Gassendi (14e) d’un programme de 13 logements sociaux (7 PLA-I et 6 PLUS) par Toit et Joie. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 254-1]


Subvention (10.000 euros) à la Fédération Française de Badminton à l'occasion de l'organisation des Yonex Internationaux de France 2015 à Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DJS 384-1]


Cimetières parisiens–octroi à titre gracieux des conversions en concessions perpétuelles des concessions acquises à l’occasion des inhumations des victimes des attentats du 13 novembre 2015. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DEVE 175-1]


Robots de nettoyage des établissements balnéaires en régie directe de la Ville de Paris-Marché de location maintenance-Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DJS 373-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association M.U. (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DAC 648-1]


Réalisation 28 rue du Colonel Avia (15e) d’un programme comportant 141 logements étudiants PLUS par L’Habitation Confortable. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 302-1]


Subvention (1.000 euros) à l'association Destination Est. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DGRI 91-1]


Fourniture de produits routiers pour l'entretien des voiries et des espaces publics. Modalités de passation des marchés. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DVD 235-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Espace 19 (19e) pour son action de soutien à la parentalité Une place pour tous. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DFPE 438-1]


Avenant n°1 au lot 1 acquisition et mise en œuvre d'un système d'information comptable et financier (SICF) du budget spécial. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 PP 62-1]


Parc de stationnement Patriarches (5ème) - Avenant n°1 à la convention de concession Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DVD 245-1]


Modification des horaires de travail des agents de la cellule cartes de stationnement et de la régie à la section du stationnement sur la voie publique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DVD 242-1]


Liste des membres présents - 15 décembre 2015 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [Liste des membres présents - 15 décembre 2015 - Après-midi]


Réalisation 80 rue de la Tombe d’Issoire (14e) d’un programme comportant 29 logements étudiants PLUS par L’Habitation Confortable. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 279-1]


Crèche 21/29, rue Justice à Paris (20e) – Construction - Approbation du principe de l'opération - Marché de maîtrise d'œuvre, modalités de passation, autorisations administratives Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DPA 78-1]


Subvention (7.600 euros) et convention avec l'association Pulsart - Montreuil (93). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DJS 226-1]


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