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Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2016 (1 218 250 euros) - acomptes et avenant n°6 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 201-2]


Réalisation 95 rue Chardon Lagache (16e) d’un programme de 9 logements PLA-I par Élogie. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 356-1]


Réalisation 23, rue Jean Pierre Timbaud (11e) d’un programme comportant 12 logements PLUS par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 396-1]


Réalisation 48, avenue Jean Jaurès (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 435-1]


relatif à l'information des résidents des Foyers de travailleurs migrants. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [V .393]


Réalisation 21, rue du Val de Grace (5e) d’un programme d'acquisition réhabilitation de 15 logements sociaux par Paris Habitat OPH Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 400-1]


Réalisation 135, rue de Crimée (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 419-1]


Réalisation 123-128 rue de la Réunion (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 380-1]


Réalisation 83-95, rue Jeanne d’Arc et 2-8, rue du Docteur Richet (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie progressif par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 430-1]


relatif à l'information des maires d'arrondissement concernant l'attribution des logements sociaux. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [V .396]


Budget annexe du fossoyage - Budget primitif 2016 du budget annexe. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DEVE 164-1]


relatif aux différents corps des agents verbalisateurs de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [V .373]


Réalisation groupe « Cité Bonnier » (20e) d’un programme de requalification des espaces extérieurs et amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 399-2]


Réalisation 44 bis, rue Lucien Sampaix (10e) d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 10 logements sociaux par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 387-1]


Réalisation 17, passage Saint Bernard (11e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 439-1]


relatif à la dénomination de la station de métro "Belleville - Commune de Paris 1871". Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [V .368]


Réalisation sur le lot B1 B 1 et 3 de la ZAC Paris Rive Gauche (13e) d’un programme de construction de 100 logements sociaux par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 390-3]


Réalisation, groupe " Château des Rentiers" (13e), d’un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 408-1]


Réalisation 9-9 bis rue Labie (17e) d’un programme comportant 19 logements sociaux par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 384-1]


Réalisation 42, rue Cauchy (15e) d’un programme de 5 logements PLUS par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 381-1]


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