Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2015
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Attribution d'un marché de mise à disposition de places d'accueil de petite enfance au sein de la crèche hospitalière de l'hôpital des Quinze-Vingt (12e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DFPE 433-1]


Vente à SEQUANO Aménagement, après déclassement, d’une emprise de la propriété 34-44, avenue Gaston Roussel à Romainville (93). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DU 89-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association Société des Meilleurs Ouvriers de France Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 255-1]


Partie garage du parc de stationnement Saint Germain des Prés (6e). Avenant n°1 à la convention de concession et lancement de la DSP pour son exploitation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DVD 39-2]


Création d’un syndicat mixte ouvert dénommé "Syndicat d’Études Vélib’ Métropole" : adhésion de la Ville de Paris, approbation du projet de statuts et désignation de deux représentants. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DVD 244-1]


Subvention (3.300 euros) au Comité Francs Bourgeois pour les illuminations de fin d'année 2014 (3e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 237-1]


Réfectoire des Cordeliers (6e)-Modalités de participation financière (3.985.000 euros) à la concession de travaux avec la RIVP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 180-1]


Réalisation 92-116, boulevard Suchet et 118-144, boulevard Suchet (16e) d'un programme de 55 logements sociaux (32 PLA-I et 23 PLUS) par la SIEMP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 328-1]


Garage du parc de stationnement Rond-Point des Champs-Elysées (8e). Avenant n°1 au contrat d'affermage du 24 décembre 2010 et contrat d'affermage avec la SAEMES pour l'exploitation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DVD 193-2]


Jardin du carré Baudoin 119 rue Ménilmontant (20e) - Démolition d’un ancien local de remisage - Autorisations d'urbanisme Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 406-1]


Subvention (8.000 euros) au comité Saints-Pères Grenelle pour les illuminations de fin d’année 2015 (7e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 271-1]


Subventions à neuf associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville (montant : 25 000 euros). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DVD 160-1]


Subvention (8.200 euros) à l’association artisanale et commerciale de Paris-Bercy pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (12e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 278-1]


Modification du Règlement intérieur du Conseil de Paris siégeant en formation de conseil municipal et de conseil départemental. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDCT 171-1]


Aliénation de parties communes dans l’immeuble en copropriété 35-37, rue Bonaparte (6e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 252-1]


Subvention (6.200 euros) à l’association des commerçants Bellevillois pour les illuminations de fin d’année 2014 (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 123-1]


Marché aux puces de la Porte de Montreuil (20e) - augmentation des droits de place applicables aux commerçants et exonération partielle pour le stationnement de camions sur des places de vente Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 274-1]


Autorisation donnée à la Maire de Paris de prendre toute décision relative à la réalisation du programme « 100 hectares : végétalisation du bâti et développement de l’agriculture urbaine ». Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DEVE 137-1]


Location de l’immeuble 2-4, rue Crespin du Gast (11e) à la société l'HABITATION CONFORTABLE - Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 324-1]


Marché aux puces de Montreuil (20e) - avenant 1 à la convention de délégation de service public Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 275-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <