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Garage du parc de stationnement Rond-Point des Champs-Elysées (8e). Avenant n°1 au contrat d'affermage du 24 décembre 2010 et contrat d'affermage avec la SAEMES pour l'exploitation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DVD 193-1]


Maintenance du système de gestion des bibliothèques de la Ville de Paris - Modalités de passation - Autorisation - Signature. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DSTI 20-1]


Réalisation de 8 kiosques aux abords de la Tour Eiffel (7e) - principe de passation d'un marché de fournitures et pose Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 230-1]


Halles et marchés - fixation du délai minimal, pour le titulaire d'une autorisation d'occupation du domaine public, de présentation d'un successeur Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 260-1]


Entretien des pelouses des stades Sébastien Charléty (13e), Jean Bouin (16e) et du Saut du Loup (16e)-Marché de services-Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DJS 377-1]


Signature d’une convention de financement des études et travaux pour la création d’abris vélos sécurisés Véligo dans les Gares de Paris Montparnasse et Paris Saint Lazare Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DVD 224-1]


7 rue Pierre Girard (19ème) - Remplacement de menuiseries - Autorisations d’urbanisme Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 395-1]


Convention d'occupation du domaine public avec l'association La Place- Centre culturel Hip Hop Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DAC 658-1]


Location de l'immeuble 18 passage de l'Industrie (10e) à Paris Habitat OPH - bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 402-1]


Location de l’immeuble 16, villa Saint Jacques (14e) à la société Immobilière 3F-Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 349-1]


Ligne de métro n°10. Adhésion de la Ville de Paris en tant que membre fondateur à l'association pour promouvoir son prolongement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DVD 241-1]


Bibliothèques patrimoniales, résiliation d’un marché relatif aux prestations de numérisation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DAC 644-1]


Convention et subvention (25 000 euros) à l'association "Patronage laïque du 15e arrondissement - maison pour tous ". Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDCT 168-1]


Spectacle pyrotechnique et assurance annulation du spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2016 de la Ville de Paris - Marchés de service - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DICOM 36-1]


Recapitalisation Carreau du Temple. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DFA 145-1]


Kiosques de presse : prolongation de la délégation de service public et de la convention de concession pour la gestion respective des kiosquiers d’une part et des kiosques parisiens d’autre part Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 276-1]


Location de l’immeuble 9, rue de Capri (12e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 300-1]


Vital Quartier 1- Concession publique d'aménagement et de développement économique-Avenant n°6 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 268-1]


Subvention (4.700 euros) au Comité Soufflot pour les illuminations de fin d’année 2014 (5e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 76-1]


Espace sportif Pailleron (19e)- DSP pour la gestion de l'équipement-Approbation du choix du délégataire et du contrat Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DJS 267-1]


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