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Palais de Chaillot (16e) - Régularisations foncières et constitution de servitudes avec l'Etat. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DU 138-1]


Square René Binet, 42 rue René Binet (18e) - Démolition d’un ancien local de jardiniers - Autorisations d'urbanisme Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 410-1]


Aide exceptionnelle au profit des commerçants et restaurateurs visés par les attentats terroristes du 13 novembre 2015. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 288-1]


Vente de terrains à Triel-sur-Seine (78) au profit de la Communauté d’Agglomération des 2 Rives de Seine. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DU 190-1]


Location de lots dans l'ensemble immobilier 22, rue Geoffroy l’Angevin/35, rue Rambuteau (4e) à ELOGIE-Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 351-1]


Ancienne gare Saint Ouen (18e)-Subvention (500.000 euros) à la RIVP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 285-1]


Subvention (75.000 euros) et convention avec l’Association GEVALOR pour un projet de développement d’une unité de tri-compostage à Lomé (Togo) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DGRI 84-1]


Subvention (11.300 euros) et convention avec l’association les Ternes Paris XVII pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2015 (17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 270-1]


Subvention (2.417.746 euros) et avenants à la convention avec le Pavillon de l’Arsenal. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DU 154-1]


Maintenance du Portail des bibliothèques de la Ville de Paris - Modalités de passation - Autorisation - Signature. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DSTI 21-1]


Subvention (2.100 euros) à l'association des commerçants de la rue du Temple pour les illuminations de fin d'année 2014 (4e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 265-1]


Espaces Jeunes-marché de services (article 30)-Principe et modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DJS 282-1]


Dénomination « Pelouse Isabelle Eberhardt » de la pelouse située entre les numéros 46 et 50 de l’avenue Foch (16e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DEVE 88-1]


Modification des effectifs budgétaires de la Préfecture de police au titre de l'année 2016. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 PP 57-1]


Cession à Aximo de 5 lots de copropriété préemptés par la Ville (15e et 17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DU 171-1]


Crèche 34 rue Petit (19e) – Restructuration - Approbation du principe de l’opération- Marché de maîtrise d’œuvre - modalités de passation et autorisations administratives. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DPA 79-1]


ZAC Beaujon 1 (8e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DU 25-2]


Attribution et signature de marché de maîtrise d’œuvre Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DPA 103-1]


Subvention (8.500 euros) et convention avec l'association Fédération internationale des droits de l'homme - FIDH (11e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DGRI 87-1]


Réalisation 186 boulevard de Charonne (20e) d'un programme de création de 14 logements PLA-I par ADOMA. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 214-1]


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