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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la rénovation partielle du musée d’Art Moderne 11, avenue du Président Wilson à Paris 16e. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [R47]


Signature de l’avenant n°2 à convention relative aux enquêtes environnementales en matière de saturnisme infantile à Paris avec l’Etat représenté par le Préfet de la région d’Île-de-France Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DASES 36-1]


Réalisation groupe «Botha » (20e) d’un programme d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie et de requalification des espaces extérieurs par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 203-2]


Signature du contrat jeunesse des 2e, 3e et 4e arrondissements. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DJS 318-1]


Centre d'animation Binet (18e) - Contrat de transaction avec l'association CJP 18N. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DJS 391-1]


Réalisation 78, rue Labat et 14, rue Bachelet (18e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 5 logements sociaux PLUS par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 225-2]


Avenant au marché pour la gestion de l’action culturelle (animations gratuites) dans les bibliothèques de prêt de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DAC 623-1]


Réalisation 91 avenue de Clichy-6 rue Jacquemont (17e) d’un programme de création d'une pension de famille de 29 logements PLAI par France Habitation Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 198-2]


Réalisation groupe "Meaux Armand Carrel" (19e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie, requalification des espaces extérieurs, et amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 377-1]


Convention avec les ministères économiques et financiers, relative à la gestion des crèches situées dans les locaux des ministères, 8 Place Bataillon du Pacifique (12e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DFPE 426-1]


Subvention (109.543 euros) et avenant n°4 avec l'association Crèche Parentale Farandole (20e) pour la crèche parentale (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DFPE 194-1]


Subvention (4.000 euros) à l’association L’Apprenti Musicien (12e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DAC 429-1]


Réalisation 28 rue du Colonel Avia (15e) d’un programme comportant 141 logements étudiants PLUS par L’Habitation Confortable. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 302-2]


Fixation des redevances annuelles (100 euros) dues par l’association Protection civile de Paris pour l’occupation temporaire de locaux situés 85, rue de Vaugirard à Paris 6e Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DPP 4-1]


Location de volumes dépendant de l’immeuble 83-87 rue Marcadet/46-48et50p, rue Ramey (18e) à l’Habitat Social Français (HSF)–modification de l’état descriptif de division-avenant à bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 255-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la restructuration technique du groupe scolaire 6-8, rue Kuss à Paris 13e. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [R44]


Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes du budget annexe de l’assainissement à compter du 1er janvier 2016. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DPE 50-1]


Réalisation 26, rue Bergère (9e) d’un programme de 2 logements PLA-I par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 277-2]


Fourniture et livraison de gaz industriels et de laboratoire, location et mise à disposition des conditionnements pour les services de la Préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 PP 59-1]


Liste des membres présents - 16 décembre 2015 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [Liste des membres présents - 16 décembre 2015 - Après-midi]


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