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Subvention (15.000 euros) à la Fédération Française du Sport d'Entreprise. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DJS 387-1]


Subvention (5.100 euros) à l'association Esprit d'Ebène (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DJS 378-1]


Convention de co-organisation (Exposition Empreinte, un tour du monde des initiatives écologiques réussies). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DICOM 37-1]


Modalités d‘application à la RATP du tarif d’intérêt général défini par les délibérations 2013 DEVE 1 et 2014 DEVE 1106. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DEVE 163-1]


Subvention (38.000 euros) et convention avec l’Association Régionale des Centres d'Entrainement aux Méthodes d'Education Active (CEMEA) Aubervilliers (93). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DJS 311-1]


Liste des membres présents - 14 décembre 2015 - Matin Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [Liste des membres présents - 14 décembre 2015 - Matin]


Réalisation 15 rue Gassendi (14e) d’un programme de 13 logements sociaux (7 PLA-I et 6 PLUS) par Toit et Joie. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 254-2]


Subvention (1.500 euros) à l'association Sirius Productions (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DJS 386-1]


Modification de la délibération n° 2009 PP 61 des 6, 7 et 8 juillet 2009 fixant la liste des emplois permanents sur contrat de droit public rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 PP 58-1]


Réhabilitation Plan Climat 14, rue André Antoine et 17, place des Abbesses (18e) - Prêts garantis par la Ville (837.259 euros) demandés par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 285-1]


Mise à disposition d'un terrain à usage de jardin partagé dans les jardins de l'Ecole du Breuil, Route de la Ferme (12e)-Convention d'occupation du domaine public avec l'Association Le P'tit Lopin Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DEVE 30-1]


Subvention et avenant n° 3 (90.891euros) avec l'association Les Petits Loups (19e) pour la crèche parentale Les Petits Loups (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DFPE 437-1]


ZAC Beaujon 1 (8e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DU 25-1]


Réalisation sur le groupe "Duvergier/Quai de Seine" 85, quai de Seine, 4 rue Duvergier (19e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 261-2]


Signature du contrat jeunesse du 13e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DJS 308-1]


Admission en non-valeur et remises gracieuses d'anciennes créances présentées au titre de l'année 2015. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 PP 69-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la démolition et de la reconstruction du centre d’animation Hebert 9, rue Tchaïkovsky à Paris 18e. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [R46]


Avenue de la Porte de Châtillon - Contrat d'occupation du domaine public pour l'exploitation de locaux à usage de distribution de carburants et de station-service et d'activités liées à l'automobile Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DVD 195-1]


Aménagement des berges de Seine – liaison Bastille/Tour Eiffel (1e, 4e, 7e, 12e) Approbation du bilan de la concertation préalable et approbation du projet. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 SG 42-1]


Réalisation 78, rue Labat et 14, rue Bachelet (18e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 5 logements sociaux PLUS par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 225-1]


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