Cession à la SIEMP de lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris (2e, 9e, 11e et 12e) et d’un lot de copropriété (cave) dans l’ensemble immobilier Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï à Paris (16e)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DU 203-2]
Réalisation 119 avenue Gambetta (20e) d’un programme de création d’un logement PLAI par Paris Habitat OPH.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 284-2]
Porte de la Chapelle (18e). Contrat d'occupation du domaine public avec la société EFR pour l'exploitation d'une station-service.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DVD 136-1]
Subvention (10.000 euros) et convention avec la Société Coopérative d'Intérêt Collectif Petit Bain (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DJS 323-1]
Subvention (3.000 euros) à l'association 4 tomorrow (18e) pour le projet d'exposition de 100 affiches sur l'accès universel à la santé
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DGRI 89-1]
Réalisation 91 avenue de Clichy-6 rue Jacquemont (17e) d’un programme de création d'une pension de famille de 29 logements PLAI par France Habitation
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 198-1]
Crèche située 131-133, rue Falguière (15e) – Convention de gestion avec PARIS HABITAT OPH
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DFPE 408-1]
Location d’une emprise communale de La Celle Saint-Cloud (78) à la SIEMP - Avenant à la convention de délégation de gestion Ville de Paris/ La Celle Saint-Cloud, déclassement et bail emphytéotique.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 15-2]
Liste des membres présents - 15 décembre 2015 - Matin
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[Liste des membres présents - 15 décembre 2015 - Matin]
Convention de délégation de maitrise d'ouvrage unique en phase travaux-Passerelle du Cambodge(14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DVD 239-1]
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à procéder à la sélection du groupement qui sera chargé de la construction d’une piscine, centre sportif Elisabeth 7, avenue Paul Appell à Paris 14e.
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[R43]
Réalisation 6, rue Cantagrel (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 432-1]
Liste des membres présents - 14 décembre 2015 - Après-midi
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[Liste des membres présents - 14 décembre 2015 - Après-midi]
Subvention (1.801 euros) avec l’association dite Régie de quartier Fontaine au Roi dans le cadre de la prévention de la délinquance dans les quartiers politique de la ville
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DPP 15-1]
