Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2015
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 ... > <

Cession à la SIEMP de lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris (2e, 9e, 11e et 12e) et d’un lot de copropriété (cave) dans l’ensemble immobilier Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï à Paris (16e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DU 203-2]


Réalisation 119 avenue Gambetta (20e) d’un programme de création d’un logement PLAI par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 284-2]


GPRU Saint Blaise (20e) - Avenant de clôture à la convention financière avec l’ANRU. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DU 194-1]


Porte de la Chapelle (18e). Contrat d'occupation du domaine public avec la société EFR pour l'exploitation d'une station-service. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DVD 136-1]


Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Ere de Jeu-Montreuil (93). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DJS 254-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec la Société Coopérative d'Intérêt Collectif Petit Bain (13e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DJS 323-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association 4 tomorrow (18e) pour le projet d'exposition de 100 affiches sur l'accès universel à la santé Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DGRI 89-1]


Réalisation 91 avenue de Clichy-6 rue Jacquemont (17e) d’un programme de création d'une pension de famille de 29 logements PLAI par France Habitation Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 198-1]


Crèche située 131-133, rue Falguière (15e) – Convention de gestion avec PARIS HABITAT OPH Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DFPE 408-1]


Location d’une emprise communale de La Celle Saint-Cloud (78) à la SIEMP - Avenant à la convention de délégation de gestion Ville de Paris/ La Celle Saint-Cloud, déclassement et bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 15-2]


Subvention (3.000 euros) à l'association 13 Pour Tous (13e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DJS 363-1]


Liste des membres présents - 15 décembre 2015 - Matin Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [Liste des membres présents - 15 décembre 2015 - Matin]


Convention de délégation de maitrise d'ouvrage unique en phase travaux-Passerelle du Cambodge(14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DVD 239-1]


Subventions (6.400 euros) à 2 associations sportives locales (19e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DJS 317-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à procéder à la sélection du groupement qui sera chargé de la construction d’une piscine, centre sportif Elisabeth 7, avenue Paul Appell à Paris 14e. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [R43]


Subvention (3.000 euros) à l’association En Route Mauvaise Troupe (11e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 145-1]


Réalisation 6, rue Cantagrel (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 432-1]


Liste des membres présents - 14 décembre 2015 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [Liste des membres présents - 14 décembre 2015 - Après-midi]


Subvention (13.000 euros) et avenant à convention avec l'association Espoir 18 (18e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DJS 295-1]


Subvention (1.801 euros) avec l’association dite Régie de quartier Fontaine au Roi dans le cadre de la prévention de la délinquance dans les quartiers politique de la ville Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DPP 15-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 ... > <