Subvention ( 50.000 euros) et convention avec l'association Paris Jean Bouin CASG (16e) au titre de la saison 2015-2016.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DJS 108-1]
Organisation de classes à Paris pour les enfants des écoles élémentaires publiques parisiennes – Marché de services (art.30) – Principe et modalités de passation.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DASCO 122-1]
Réalisation 39-53 rue des Frères Flavien et 7-13 avenue du Docteur Gley (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 431-1]
Budget annexe de l'eau - Fixation du taux de la part communale à compter du 1er janvier 2016.
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DPE 48-1]
Convention de groupement de commandes avec les services Etat , maintenance, développement du Système d’Information Géographique (SIG) et renouvellement de licences ESRI. Autorisation - signature.
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 PP 63-1]
Réalisation groupe " Roquette Ranvier" (11e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie, requalification des espaces extérieurs et amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH.
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 426-2]
Réalisation 357, rue des Pyrénées (20e) d’un programme de 13 PLA-I, 40 PLUS et 77 PLS par la RIVP.
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 287-2]
Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la préfecture de police relatif à la gestion des déchets d’hygiène féminine
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 PP 60-1]
Location de salles et fourniture de prestations pour l’organisation des recrutements des personnels de statut administrations parisiennes de la Préfecture de Police – autorisation - signature
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 PP 64-1]
Subvention (24834 euros) au Secours catholique (7e) pour son centre d'accueil de demandeurs d'asile occupant des locaux communaux situés 23,boulevard de la Commanderie (19e). Convention annuelle.
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DECEMBRE 2015
[2015 DASES 33-1]
Budget annexe de l'assainissement - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (« part collecte ») à compter du 1er janvier 2016.
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DPE 49-1]
Réalisation 119 avenue Gambetta (20e) d’un programme de création d’un logement PLAI par Paris Habitat OPH.
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 284-1]
Cession à la SIEMP de lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris (2e, 9e, 11e et 12e) et d’un lot de copropriété (cave) dans l’ensemble immobilier Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï à Paris (16e)
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DU 203-1]
Réalisation 357, rue des Pyrénées (20e) d’un programme de 13 PLA-I, 40 PLUS et 77 PLS par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 287-1]
Réalisation 357, rue des Pyrénées (20e) d’un programme de 13 PLA-I, 40 PLUS et 77 PLS par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 287-3]
