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Subvention ( 50.000 euros) et convention avec l'association Paris Jean Bouin CASG (16e) au titre de la saison 2015-2016. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DJS 108-1]


Organisation de classes à Paris pour les enfants des écoles élémentaires publiques parisiennes – Marché de services (art.30) – Principe et modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DASCO 122-1]


Réalisation 39-53 rue des Frères Flavien et 7-13 avenue du Docteur Gley (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 431-1]


Budget annexe de l'eau - Fixation du taux de la part communale à compter du 1er janvier 2016. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DPE 48-1]


Subvention (1.500 euros) à l'association Culture Prioritaire Courbevoie (92). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DJS 364-1]


Convention de groupement de commandes avec les services Etat , maintenance, développement du Système d’Information Géographique (SIG) et renouvellement de licences ESRI. Autorisation - signature. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 PP 63-1]


Signature du contrat jeunesse du 10e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DJS 319-1]


Réalisation groupe " Roquette Ranvier" (11e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie, requalification des espaces extérieurs et amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 426-2]


Réalisation 357, rue des Pyrénées (20e) d’un programme de 13 PLA-I, 40 PLUS et 77 PLS par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 287-2]


Convention de prêt d’œuvres pour l’exposition "Coluche". Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DICOM 28-1]


Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la préfecture de police relatif à la gestion des déchets d’hygiène féminine Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 PP 60-1]


Location de salles et fourniture de prestations pour l’organisation des recrutements des personnels de statut administrations parisiennes de la Préfecture de Police – autorisation - signature Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 PP 64-1]


Convention de parrainage avec la RATP concernant la COP21. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DICOM 33-1]


Subvention (24834 euros) au Secours catholique (7e) pour son centre d'accueil de demandeurs d'asile occupant des locaux communaux situés 23,boulevard de la Commanderie (19e). Convention annuelle. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DASES 33-1]


Subvention (6.000 euros) à l'association Du Rififi aux Batignolles (17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DJS 360-1]


Budget annexe de l'assainissement - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (« part collecte ») à compter du 1er janvier 2016. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DPE 49-1]


Réalisation 119 avenue Gambetta (20e) d’un programme de création d’un logement PLAI par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 284-1]


Cession à la SIEMP de lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris (2e, 9e, 11e et 12e) et d’un lot de copropriété (cave) dans l’ensemble immobilier Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï à Paris (16e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DU 203-1]


Réalisation 357, rue des Pyrénées (20e) d’un programme de 13 PLA-I, 40 PLUS et 77 PLS par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 287-1]


Réalisation 357, rue des Pyrénées (20e) d’un programme de 13 PLA-I, 40 PLUS et 77 PLS par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 287-3]


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