Réalisation 20 rue de Tourtille (20e) d'un programme de création de 30 logements PLS par Batigère Île-de-France
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 253-2]
Réalisation 25 rue Poliveau (5e) d'un programme de construction comportant 10 logements sociaux (6 PLA-I et 4 PLUS) par AXIMO.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 350-1]
Réalisation 15-17 rue Bertillon (15e) d'un programme de construction comportant 20 logements PLA-I, 28 logements PLUS et 20 logements PLS par ICF Habitat La Sablière
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 294-1]
Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2016 (1 218 250 euros) - acomptes et avenant n°6
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DDEEES 201-1]
Réalisation 15-17 rue Bertillon (15e) d'un programme de construction comportant 20 logements PLA-I, 28 logements PLUS et 20 logements PLS par ICF Habitat La Sablière
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 294-3]
Groupement de commandes - Reprographie de documents divers et de tirages de plans - Marché de fournitures & services - Modalités de passation.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DFA 65-1]
Réalisation 61, rue Doudeauville (18e) d’un programme de 24 logements sociaux (7 PLA-I, 10 PLUS et 7 PLS) par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 317-3]
Réalisation 3, rue Collette (17e) d’un programme de 19 logements sociaux (10 PLA-I et 9 PLUS) par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 353-2]
Convention d’occupation de locaux avec l’association Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et le l’Environnement de Paris pour les locaux sis 7, rue Agrippa d’Aubigné (4e)-Convention-Autorisation
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DILT 26-1]
Subventions (26.500 euros) à quatre associations au titre de la vie associative et de la démocratie locale.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DDCT 154-1]
Réalisation, 23 rue de Meaux (19e), d’une résidence sociale pour jeunes actifs de 54 logements PLAI par l’Habitation Confortable.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 371-1]
Réalisation 149, avenue de Clichy (17e) d’un programme de 9 logements sociaux (5 PLA-I et 4 PLUS) par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 312-2]
Réalisation, 23 rue de Meaux (19e), d’une résidence sociale pour jeunes actifs de 54 logements PLAI par l’Habitation Confortable.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 371-2]
Réalisation sur les lots A, B1, C et F, 71 boulevard Diderot et 20 bis rue de Reuilly (12e) d’un programme comportant 211 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 409-1]
Réalisation 7 rue d’Odessa (14e) d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 8 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 344-2]
Réalisation 16, rue Nélaton (15e) d’un programme de 28 logements sociaux (14 PLA-I, 8 PLUS et 6 PLS) par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 345-1]
Réalisation 9-31, rue du Commandant Mouchotte, 68-82, avenue du Maine et 2-22, rue Vercingétorix (14e) d’un programme de 62 logements sociaux (19 PLA-I, 24 PLUS et 19 PLS) par la RIVP.
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 342-1]
Location de l’immeuble 230-234, rue de Courcelles (17e) à la RIVP - avenant à bail à construction - Réalisation d’un programme de 7 logements PLA-I et 5 logements PLUS par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 373-3]
