Attribution d'un marché de mise à disposition de places d'accueil de petite enfance au sein de la crèche hospitalière de l'hôpital des Quinze-Vingt (12e)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DFPE 433-1]
Vente à SEQUANO Aménagement, après déclassement, d’une emprise de la propriété 34-44, avenue Gaston Roussel à Romainville (93).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DU 89-1]
Partie garage du parc de stationnement Saint Germain des Prés (6e). Avenant n°1 à la convention de concession et lancement de la DSP pour son exploitation.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DVD 39-2]
Création d’un syndicat mixte ouvert dénommé "Syndicat d’Études Vélib’ Métropole" : adhésion de la Ville de Paris, approbation du projet de statuts et désignation de deux représentants.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DVD 244-1]
Subvention (3.300 euros) au Comité Francs Bourgeois pour les illuminations de fin d'année 2014 (3e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DDEEES 237-1]
Réfectoire des Cordeliers (6e)-Modalités de participation financière (3.985.000 euros) à la concession de travaux avec la RIVP
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DDEEES 180-1]
Réalisation 92-116, boulevard Suchet et 118-144, boulevard Suchet (16e) d'un programme de 55 logements sociaux (32 PLA-I et 23 PLUS) par la SIEMP
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 328-1]
Garage du parc de stationnement Rond-Point des Champs-Elysées (8e). Avenant n°1 au contrat d'affermage du 24 décembre 2010 et contrat d'affermage avec la SAEMES pour l'exploitation.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DVD 193-2]
Jardin du carré Baudoin 119 rue Ménilmontant (20e) - Démolition d’un ancien local de remisage - Autorisations d'urbanisme
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 406-1]
Subvention (8.000 euros) au comité Saints-Pères Grenelle pour les illuminations de fin d’année 2015 (7e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DDEEES 271-1]
Subventions à neuf associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville (montant : 25 000 euros).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DVD 160-1]
Subvention (8.200 euros) à l’association artisanale et commerciale de Paris-Bercy pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DDEEES 278-1]
Modification du Règlement intérieur du Conseil de Paris siégeant en formation de conseil municipal et de conseil départemental.
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DDCT 171-1]
Aliénation de parties communes dans l’immeuble en copropriété 35-37, rue Bonaparte (6e).
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 252-1]
Subvention (6.200 euros) à l’association des commerçants Bellevillois pour les illuminations de fin d’année 2014 (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DDEEES 123-1]
Marché aux puces de la Porte de Montreuil (20e) - augmentation des droits de place applicables aux commerçants et exonération partielle pour le stationnement de camions sur des places de vente
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DDEEES 274-1]
Autorisation donnée à la Maire de Paris de prendre toute décision relative à la réalisation du programme « 100 hectares : végétalisation du bâti et développement de l’agriculture urbaine ».
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DEVE 137-1]
Location de l’immeuble 2-4, rue Crespin du Gast (11e) à la société l'HABITATION CONFORTABLE - Bail emphytéotique
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 324-1]
Marché aux puces de Montreuil (20e) - avenant 1 à la convention de délégation de service public
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DDEEES 275-1]
