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Budget spécial primitif pour 2016. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 PP 68-1]


Marché d'Assistance à la Maîtrise d’œuvre pour les développements Web du département Paris Numérique (AMO). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DICOM 30-1]


Autorisation donnée à la SEMAVIP d’augmenter sa participation dans la SAS Paris Nord Est. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DFA 151-1]


Réalisation 33 rue de la Roquette (11e) d'un programme de création de 2 logements sociaux PLA-I par Immobilière 3F. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 343-1]


Subvention fonds du Maire (7 000 euros) à l’association « Groupement Jeunes Créateurs Parisiens » (20è) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDCT 159-1]


Convention pluriannuelle avec l' A.S.P.P. et versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2016 - Autorisation de signature et approbation Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DRH 87-1]


Réalisation dans les 10 et 17e arrondissements d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLA-I et 21 logements PLUS par AXIMO. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 347-2]


Subventions de fonctionnement (13 600 000 euros) et d’investissement (2 000 000 euros) à la régie ESPCI au titre de l'exercice 2016 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 256-1]


Création 10 allée Gaston Bachelard (14e) d'une résidence sociale jeunes actifs de 79 logements, une pension de famille de 22 logements et une résidence sociale de 6 logements par Toit et Joie Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 354-5]


Réalisation 61, rue Doudeauville (18e) d’un programme de 24 logements sociaux (7 PLA-I, 10 PLUS et 7 PLS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 317-1]


Réalisation 8, rue Auguste Chabrières (15e) d’un programme d'acquisition réhabilitation de 28 logements sociaux par Paris Habitat OPH Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 338-2]


Subventions (6.680 euros) fonds du maire en faveur de 8 associations du 12e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDCT 135-1]


Réalisation 8 rue des Bois (19e) d’un programme comportant 9 logements sociaux par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 333-1]


Réalisation 27, rue de Picardie (3e) d’un programme de 4 logements PLA-I par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 352-1]


Subventions Fonds du Maire (23.400 euros) à 6 associations et au Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP 19ème). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDCT 150-1]


254 rue de Charenton (12e) - Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 299-1]


Subventions (73.000 euros) fonds du maire en faveur de 7 associations du 16e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDCT 156-1]


Création 10 allée Gaston Bachelard (14e) d'une résidence sociale jeunes actifs de 79 logements, une pension de famille de 22 logements et une résidence sociale de 6 logements par Toit et Joie Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 354-2]


Subventions (10.000 euros) à deux associations porteuses de projets économiques locaux dans les quartiers Politique de la Ville parisiens Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDCT 165-1]


Réalisation 9-31, rue du Commandant Mouchotte, 68-82, avenue du Maine et 2-22, rue Vercingétorix (14e) d’un programme de 62 logements sociaux (19 PLA-I, 24 PLUS et 19 PLS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 342-2]


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