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Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2016 (1 218 250 euros) - acomptes et avenant n°6 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 201-7]


Subventions (26 473 euros) fonds du maire en faveur de 6 associations du 3e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDCT 129-1]


Adhésion (6.672 euros) au GIE Atout France Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 253-1]


Cité artisanale des Taillandiers (11e)-Bail emphytéotique avec la RIVP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 242-1]


Réalisation 8-10 passage de la Bonne Graine (11e) d’un programme d'acquisition-conventionnement comportant 29 logements sociaux par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 330-2]


Subvention Fonds du Maire (24.000 euros) à une association du 10e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDCT 163-1]


Réalisation 72, rue de la Jonquière et 46, rue Pouchet (17e) d’un programme de 7 logements sociaux PLUS par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 339-2]


Réalisation 7 rue d’Odessa (14e) d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 8 logements sociaux par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 344-1]


Subventions de fonctionnement (4 648 050 euros) et d’investissement (320 000 euros) à la régie EIVP au titre de l'exercice 2016 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 128-1]


Réalisation 1 Cité Jandelle (19e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 12 logements sociaux par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 346-2]


Réalisation sur le groupe "Molière" (3e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 37 logements par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 336-1]


Réalisation 88 rue Ménilmontant (20e) d’un programme de construction de 45 logements étudiants par L’Habitation Confortable. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 383-3]


Création de 12 logements sociaux (7 PLA-I et 5 PLUS) et réhabilitation de 7 logements PLAI (ex « lois de 1948 ») dans les 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements par ELOGIE. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 366-1]


Avenants à convention avec des organismes de recherche dans le cadre de l’appel à projets Émergences Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 266-1]


Aménagement et suivi de la maquette, mise en page et réalisation du magazine municipal d’information « à Paris » et de ses hors-séries thématiques. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DICOM 35-1]


Réalisation 11-13, rue de Domrémy (13e) d’un programme de surélévation permettant la création de 74 logements PLS par la société d'HLM « l’Habitat Social Français » (hsf). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 372-1]


Vente à SEQUANO Aménagement, après déclassement, de volume dans la ZAC des Docks à Saint-Ouen (93). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DU 133-1]


Réalisation 1, boulevard Morland (4e) d’un programme comportant 21 logements sociaux par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 305-2]


Remises de dettes dues envers la Ville par des agents de la Ville Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DRH 85-1]


Réalisation 328, rue Saint Jacques (5e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM « l’Habitat Social Français » (hsf). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 359-1]


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