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Groupement de commandes pour des accords-cadres à bons de commande mono-attributaires pour la réalisation de prestations d’assistance à maitrise d’ouvrage d’expertise technico financière de projets Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DPA 16-1]


Collège Stéphane Mallarmé - 29 rue de la Jonquière (17e) – Désamiantage et réaménagement – Modalités de passation, marché de maîtrise d’œuvre et autorisations administratives. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DPA 21-1]


Subvention (400 000 euros) et convention avec Paris Habitat pour des travaux de restructuration et d'extension du centre social Archipélia (20e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 369-1]


Subvention (250.000 euros) et convention avec le Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement de Paris. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DU 5-1]


Gestion des cités scolaires du second degré - Convention avec la Région Ile-de-France Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASCO 65-1]


Participation (7.000 euros) et convention avec l’association Générations 13 (13e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 422-1]


Subvention (123.000 euros) et convention avec l'association LE 190 (3e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 352-1]


Subvention (10 000 euros) et avenant avec l'association AURORE (15 e) pour son service Itinérances (10 e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 326-1]


Contrat de transaction avec la RATP pour l'exploitation des trois lignes de bus de quartier Charonne (20ème), Bièvre-Montsouris (13ème-14ème), Ney-Flandre (18-19ème) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DVD 17-1]


Subvention (250.000 euros) et convention avec l’association AIDES (93) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 180-1]


Retrait du Département de Paris des instances de Paris et Compagnie Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 96-1]


Avenant à la convention 2015 pour la participation (15 490,90euros) au fonctionnement de la permanence de nuit de l'ULS Duployé gérée par l'ANPIHM. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 448-1]


Itinéraire cyclable EuroVélo 3 en France. Avenant n°1 à la convention de partenariat avec les départements et régions partenaires pour sa valorisation. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DVD 19-1]


Collèges publics - Dotations complémentaires de fonctionnement 2016 (310.610 euros). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASCO 71-1]


Subvention (63.000 euros) et avenant n°2 avec le CRIPS (15e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 38-1]


Subvention (91.500 euros) et avenant n°2 avec l’association ARCAT (11e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 351-1]


Divers collèges publics parisiens - Dotations (24.685 euros). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASCO 69-1]


Subvention (50.000 euros) et avenant n°2 avec l'association Médecins du Monde (12e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 26-1]


Subvention (32.000 euros) et convention avec l'association Intervalle-CAP (13e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 388-1]


Financement des actions de prévention de la perte d’autonomie par des résidences autonomies parisiennes dans le cadre des crédits alloués au Département par la CNSA au titre du forfait autonomie Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 446-1]


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