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Subventions d’un montant total de 40 000 euros pour six associations facilitant l’inclusion des Parisiens en situation de handicap . Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 438-1]


Budget Primitif 2017. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DFA 66-2]


Subvention (6.000 euros) à la Fondation de coopération scientifique sur les maladies génétiques – Institut hospitalo-universitaire Imagine (15e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 461-1]


Subvention (10 000 euros) à l’association ECTI pour ses actions d’insertion professionnelle en direction des jeunes pris en charge à l’Aide Sociale à l’Enfance de Paris Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 462-1]


Budget primitif emplois 2017 pour les services départementaux. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DFA 53-1]


Subvention (15 000 euros) et convention avec l’association L’Interloque (18e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 434-1]


Fixation de la redevance due par l’Association des familles victimes du saturnisme pour l’occupation temporaire d’un local du Département de Paris au 20 Villa Compoint (17e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 441-1]


Budget Primitif 2017. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DFA 66-1]


Subvention (42 000 euros) et convention annuelle avec l'Ecole des Hautes études en sciences sociales (EHESS) pour une enquête sur l'hospitalité des parisiens envers les migrants. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 418-1]


Avenant technique à la convention relative à l'octroi d'une subvention du Fonds Social Européen à l'association "Ecole Normale Sociale". Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DFA 62-1]


Subvention (20 000 euros) à l'association "Un ballon pour l'insertion " pour ses stages de remobilisation par des activités sportives et culturelles pour des personnes en situation de grande précarité Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 445-1]


Convention relative aux modalités de fonctionnement et de financement du service d’accompagnement à la culture et aux loisirs « Espace-Loisir » de l’Institut Le Val Mandé. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 449-1]


Individualisation des autorisations de programme de l'exercice 2017. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DFA 67-1]


Subvention d’investissement (45 560 euros) au bénéfice de l’association « Les Restaurants du Cœur – Les Relais du Cœur de Paris » pour son centre d’accueil et de distribution alimentaire Gergovie (14e Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 221-1]


Modification de la délégation accordée à la Maire de Paris, Présidente du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Départemental en application de l’article L.3221-11 du CGCT. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DFA 65-1]


Avenant à la convention de subvention globale du Fonds Social Européen passée entre l'Etat et Paris pour la période 2015-2017. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DFA 57-1]


Modalités de constitution et de reprise des provisions au titre de l'article R. 2321-2 du CGCT. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DFA 64-1]


Adoption du règlement intérieur du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) de Paris et des conventions attenantes Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 257-1]


Adhésions (14 205 euros) du Département de Paris à Alliance Ville Emploi Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 89-1]


Objectif annuel d'évolution des dépenses (OAED) des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour l'exercice 2017 Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2016 [2016 DASES 447-1]


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