Subvention (2.000 euros) à l’association Comité Parisien de l'Association Catholique des Services pour la Jeunesse (6 e )
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DAC 734-1]
Location à RSF de l’immeuble 15 rue Saint-Just (17e) - avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de création d'une résidence sociale de 250 PLA-I et une pension de famille de 30 PLA-I
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 318-2]
Avenant à la convention de réservation signée le 6 juin 2013 relative au programme de logements sociaux, 5, place d'Aligre (12e) géré par Paris Habitat OPH.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 263-1]
Réalisation 66, Quai de la Loire, 4-6, rue Vincent Scotto et 17, rue Euryale Dehaynin (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 162-1]
Modification de la délibération relative au temps de travail des animatrices et animateurs d’administrations parisiennes exerçant les fonctions de responsables éducatifs ville (REV).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DASCO 158-1]
Avenue du Colonel Rol Tanguy (14e) - Autorisation de signer avec Numéricable une convention d'occupation du domaine public pour l'occupation du local technique (ancien lavatory)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 300-1]
Subvention (7.000 euros) à l’association des commerçants du quartier Beaumarchais pour les illuminations de fin d’année 2016 (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DAE 400-1]
Subvention (1.500 euros) à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et d’Ile de France.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DAC 481-1]
Subvention (1.900 euros) à l'association des commerçants Legendre Batignolles pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2015 (17e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DAE 311-1]
Bourse du Travail 10e – subvention pour 2017 (313.000 euros) à la Commission Administrative, et prorogation de la convention pluriannuelle Ville/CA.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DAE 247-1]
Travaux de consolidation du mur de clôture de l’école maternelle 6, passage Thionville 75019 Paris: Indemnisation du Syndicat des copropriétaires de l’immeuble 13, rue Léon Giraud 75019 Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DPA 10-1]
Réalisation 29, rue Pierre Fontaine (9e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’un logement social PLA-I par Lerichemont.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 328-1]
Location de la parcelle communale 6 à 16, rue Mousset - Robert (12e) à la RIVP -Bail emphytéotique.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 368-1]
Réalisation 180-182 rue Pelleport (20e) d’un programme de création de 94 logements PLUS pour personnes âgées dépendantes par le CASVP
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 200-2]
Subvention (187.000 euros) d’'équipement et avenant à convention avec l'association le Théâtre de la Ville
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DAC 727-1]
Réalisation 84, rue Nationale (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM « l’Habitat Social Français » (hsf).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 213-1]
