Modif des délib n° 2012 PP 71-1° et n° 2012 PP 71-2° des 15 et 16 octobre 2012 portant dispositions statutaires et fixant le classement hiérarchique et l’échelonnement indiciaire applicables Tech sup
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 PP 63-1]
BSPP – Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la reconstruction de la Caserne de Neuilly-sur-Marne (93330) – Individualisation d’une autorisation de programme.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 PP 77-1]
Modif des délib n° 2013 PP 31-1 et 31-2 portant dispositions statutaires et fixant le classement hiérarchique et l’échelonnement indiciaire applicables au corps des assistants socio-éducatifs de la PP
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 PP 66-2]
Subventions de fonctionnement ( 13 600 000 euros) et d’investissement
( 2 000 000 euros) à la régie ESPCI au titre de l'exercice 2017
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DAE 154-2]
Modif des délib n° 2012 PP 71-1° et n° 2012 PP 71-2° des 15 et 16 octobre 2012 portant dispositions statutaires et fixant le classement hiérarchique et l’échelonnement indiciaire applicables Tech sup
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 PP 63-2]
Modif des délib n° 2011- PP 15-1° et n° 2011 PP 15-2° des 20 et 21 juin 2011 portant dispositions statutaires et fixant le classement hiérarchique et l’échelonnement indiciaire applicables au SA PP
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 PP 62-1]
Modif des délibs n°2000 PP 58-1° du 29 mai 2000 et n°2011 PP 85-2° des 12,13et 14 décembre 2011 portant disposition statutaire et fixant classement hiérarchique et échelonnement indiciaire démineur PP
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 PP 65-1]
Viaduc des Arts (12e)- Avenant n°1 au bail emphytéotique administratif avec la SEMAEST.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DAE 355-1]
Modification de la délégation accordée à la Maire de Paris en application de l’article L.2122-22-4° du code général des collectivités territoriales.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DFA 167-1]
Liste des membres présents - 13 décembre 2016 - Matin
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[Liste des membres présents - 13 décembre 2016 - Matin]
Avenant à la convention relative à la répartition des dépenses de fonctionnement du secrétariat général pour l’administration de la préfecture de police entre l’État (MI) et la ville de Paris (PP-BS)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 PP 78-1]
Modif délib n°2013 PP 32-1° et 32-2° portant dispositions statutaires et fixant le classement hiérarchique et l’échelonnement indiciaire applicables au corps des conseillers socio-éducatifs de la PP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 PP 70-2]
Accord-cadre mono attributaire à marchés subséquents relatif à des prestations d’encadrement et de soclage des expositions de la Mairie de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DICOM 26-1]
Modification du statut particulier et de l’échelonnement indiciaire du corps des personnels de maîtrise d'administrations parisiennes
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DRH 109-1]
