Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2016
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 ... > <

Subvention (2.000 euros) à l’association Comité Parisien de l'Association Catholique des Services pour la Jeunesse (6 e ) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 734-1]


Location à RSF de l’immeuble 15 rue Saint-Just (17e) - avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de création d'une résidence sociale de 250 PLA-I et une pension de famille de 30 PLA-I Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 318-2]


Avenant à la convention de réservation signée le 6 juin 2013 relative au programme de logements sociaux, 5, place d'Aligre (12e) géré par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 263-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Commune Libre d'Aligre (12e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 696-1]


Réalisation 66, Quai de la Loire, 4-6, rue Vincent Scotto et 17, rue Euryale Dehaynin (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 162-1]


Subvention (3000 euros) à l'association BCS Bête à Bon Dieu Production Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 300-1]


Modification de la délibération relative au temps de travail des animatrices et animateurs d’administrations parisiennes exerçant les fonctions de responsables éducatifs ville (REV). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DASCO 158-1]


Subvention (7.000 euros) à l'association La Déferlante (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 714-1]


Avenue du Colonel Rol Tanguy (14e) - Autorisation de signer avec Numéricable une convention d'occupation du domaine public pour l'occupation du local technique (ancien lavatory) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 300-1]


Subvention (7.000 euros) à l’association des commerçants du quartier Beaumarchais pour les illuminations de fin d’année 2016 (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 400-1]


Subvention (1.500 euros) à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et d’Ile de France. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 481-1]


Subvention (1.900 euros) à l'association des commerçants Legendre Batignolles pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2015 (17e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 311-1]


Subvention (4.000 euros) à l’association Andes Diffusion (10e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 303-1]


Bourse du Travail 10e – subvention pour 2017 (313.000 euros) à la Commission Administrative, et prorogation de la convention pluriannuelle Ville/CA. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 247-1]


Travaux de consolidation du mur de clôture de l’école maternelle 6, passage Thionville 75019 Paris: Indemnisation du Syndicat des copropriétaires de l’immeuble 13, rue Léon Giraud 75019 Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DPA 10-1]


Réalisation 29, rue Pierre Fontaine (9e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’un logement social PLA-I par Lerichemont. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 328-1]


Location de la parcelle communale 6 à 16, rue Mousset - Robert (12e) à la RIVP -Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 368-1]


Réalisation 180-182 rue Pelleport (20e) d’un programme de création de 94 logements PLUS pour personnes âgées dépendantes par le CASVP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 200-2]


Subvention (187.000 euros) d’'équipement et avenant à convention avec l'association le Théâtre de la Ville Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 727-1]


Réalisation 84, rue Nationale (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM « l’Habitat Social Français » (hsf). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 213-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 ... > <