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Subvention (45.000 euros) et convention avec quatre associations relevant de l’économie sociale et solidaire dans l’Arc de l’Innovation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 390-1]


Subvention (3.100 euros) au Comité des Francs Bourgeois pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2015 (3e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 138-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de Paris et Compagnie. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [R29]


Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2017 ( euros) - acomptes et avenant n°7 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 273-6]


Subvention (25.000 euros) et convention avec Paris et Compagnie pour l’incubateur Smart Food Paris (20e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 408-1]


Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2017 ( euros) - acomptes et avenant n°7 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 273-3]


Subvention (4.000 euros) à l'association Passages et Galeries (8e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 582-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association Viaduc des Arts Paris pour les illuminations de fin d’année 2016 (12e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 399-1]


Convention avec l’Établissement Public Paris Musées relative aux modalités de mise à disposition de services et de moyens. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 398-1]


Réalisation 4-6, rue du Chevaleret et 8,10, 12 rue Régnault (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 408-1]


Subvention (20.700 euros) et convention avec le Comité du Faubourg Saint-Honoré pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (8e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 398-1]


Bois de Vincennes - Arboretum (12e) - Démolition de dalle - Autorisations d'urbanisme Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 325-1]


15-17 rue Charles Bertheau - 30 rue de la Pointe d'Ivry (13e) - Modification de la devanture du local commercial Oriental Kitchen Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 345-1]


Attribution d’une aide en nature (2.580.000 euros) dans le cadre d’une convention d’occupation temporaire du domaine public consentie à la SARL Théâtre du Rond-Point. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 741-1]


Réalisation 148, avenue d’Italie et 2 à 14 rue du Tage (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 309-1]


Groupe scolaire Murat -162 bd Murat (16e) – Construction de locaux pour le relogement temporaire de l’école maternelle Erlanger – Autorisations administratives. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DPA 93-1]


Secteur Charles Hermite (18e) – Subvention (150.000 euros) et convention avec Paris Habitat OPH pour la rénovation de cinq locaux commerciaux. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 407-1]


Subvention (9.000 euros) et convention avec l'association Compagnie Les Toupies (12e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 308-1]


Avenant n°11 à la convention de délégation de gestion des aides municipales à l’habitat privé entre la Ville de Paris et l’Anah. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 317-1]


Réalisation 9-12, rue Fourcy et 70-80, rue François Miron (4e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 216-1]


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