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Decembre 2016
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Aide d'urgence (30 000 euros) à la Croix-Rouge française suite aux fortes intempéries en Nouvelle Calédonie le 22 novembre 2016 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 SG 44-1]


Conservatoire municipal d’arrondissement 16-18 rue Nicolas Fortin et 67-69 avenue Edison (13e) – Relogement – Autorisation de signature de l’avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DPA 80-1]


Réalisation 55 rue Meslay (3e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 407-1]


Pavoisement ponctuels et permanents, et fournitures d'articles de mairie - Accord-cadre de services - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DFA 119-1]


Modification du programme de résidence sociale de 13 à 18 logements sociaux PLA-I 41, rue d’Aboukir (2e) par la SIEMP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 426-1]


Réalisation 59, rue Saint-Blaise (20e) d'un programme requalification des espaces extérieurs et de végétalisation sur le bâti par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 371-2]


Subvention (5.720.000 euros) et avenant à la convention avec l’APUR. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DU 203-1]


Réalisation 16, rue des Lyanes (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 412-1]


Réalisation 2 bis rue de l'Ourcq (19e) d’un programme de création d'un CHRS comportant 15 logements PLA-I et de 5 logements étudiants PLUS par REHABAIL Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 177-2]


Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'Appel d'Offres des 15 et 29 novembre 2016. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAJ 26-1]


Subvention (170000 euros) et conventions avec la Maison des Pratiques Artistiques Amateurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 307-1]


Subventions (7 000 euros) aux associations Couleurs Karayb (14è) et Le Concert de Monsieur de Saint-Georges (4è) pour l’organisation de manifestations valorisant les cultures de l’Outre-Mer en 2016 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 SG 37-1]


Réhabilitation avec extension en sous-sol du Carreau du Temple (3e) – Marché de travaux – Indemnisation de la société DBS Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DPA 94-1]


Réalisation 108, avenue d’Ivry et 127-129, rue de Tolbiac (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par hsf. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 419-1]


Campus des Cordeliers (6e) – Subventions à l’Université Pierre et Marie Curie et à l’Univeristé Paris Descartes et conventions Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 333-3]


Subvention (2.000 euros) à l'association Arts sous x (14e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 743-1]


Réalisation sur le groupe « Erard Rozanoff » (12e) d'un programme de végétalisation et d’agriculture urbaine par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 384-1]


Réalisation 183-185 bis, rue du Chevaleret (13e) d’un programme Plan Climat Énergie - modification des garanties accordées par la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la SIEMP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 386-1]


Réalisation 27, rue d’Anjou (8e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 413-1]


Recapitalisation - modifications successives du capital social de la SPL et notamment l’augmentation de son capital et les modifications statutaires en résultant. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DFA 163-1]


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