Modif des délib n° 2013 PP 30-1° et 30-2° portant dispositions statutaires et fixant le classement hiérarchique et l’échelonnement indiciaire applicables au corps des éducateurs de jeunes enfants PP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 PP 67-2]
Modalités de constitution et de reprise des provisions au titre de l'article R. 2321-2.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DFA 165-1]
Modif des délibs n°2000 PP 58-1° du 29 mai 2000 et n°2011 PP 85-2° des 12,13et 14 décembre 2011 portant disposition statutaire et fixant classement hiérarchique et échelonnement indiciaire démineur PP
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 PP 65-2]
Modif des délib n° 2011- PP 15-1° et n° 2011 PP 15-2° des 20 et 21 juin 2011 portant dispositions statutaires et fixant le classement hiérarchique et l’échelonnement indiciaire applicables au SA PP
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 PP 62-2]
Modif des délib n° 2013 PP 30-1° et 30-2° portant dispositions statutaires et fixant le classement hiérarchique et l’échelonnement indiciaire applicables au corps des éducateurs de jeunes enfants PP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 PP 67-1]
Modification de la garantie de la Ville à la SCI Paris 45-51 rue René Clair dans le cadre de la reprise de l'exploitation du centre Robert Doisneau (rue des Poissonniers - Paris 18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DFA 166-1]
Modif des délib n° 2013 PP 62-1° et n°2013 PP 62-2° des 14 et 15 octobre 2013 portant dispositions statutaires et fixant classement hiérarchique et l’échelonnement indiciaire applicables au controleur
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 PP 64-2]
Liste des membres présents - 12 décembre 2016 - Matin
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[Liste des membres présents - 12 décembre 2016 - Matin]
Restructuration et extension de l’ESPCI (5e) : Subvention (3.000.000 e) et convention avec l’ESPCI et l’UPMC pour le relogement d’un laboratoire de l’ESPCI sur le campus Jussieu pendant les travaux
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DAE 343-1]
Accord-cadre pour la mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la Préfecture de police – Principe – Modalités de passation - Signature
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 PP 74-1]
Modalités de rémunération des personnes affectées au fonctionnement des bureaux de vote et des gardiens d'écoles lors des journées de scrutins politiques
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DRH 96-1]
