Itinéraire cyclable EuroVélo 3 en France. Avenant n°1 à la convention de partenariat avec les départements et régions partenaires pour sa valorisation.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2016
[2016 DVD 19-1]
Subvention (5.700 euros) à la fondation France Libertés - Fondation Danielle Mitterrand (9e) pour le projet « Animation et résilience au Kurdistan irakien ».
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DGRI 100-1]
Subvention (3.000 euros) à l'association Commission nationale française pour l’UNESCO (7e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DGRI 90-1]
Réalisation 222-224 rue de la Croix-Nivert (15e) d’un programme de 104 logements sociaux (31 PLA-I, 42 PLUS et 31 PLS) par Logis-Transports.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 108-2]
Entretien des sols et travaux divers dans les espaces verts, bois et cimetières de la ville de Paris - Accord cadre à bons de commande - Modalités de passation.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DEVE 144-1]
Subventions de fonctionnement ( 4 648 050 euros) et d’investissement
( 320 000 euros) à la régie EIVP au titre de l'exercice 2017
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DAE 155-1]
Modification de la délibération 2014 SGCP 1004 relative à l'exercice du mandat des élus parisiens.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DDCT 164-1]
Ancien Hôpital Broussais à Paris (14è) Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement des espaces publics et délégation générale en matière de marché publics.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DVD 81-1]
Subvention (78.727 euros) et convention avec la Fédération du Secours Populaire Français de Paris (18e) pour trois projets favorisant la place des enfants dans la co-construction de la Ville.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DFPE 253-1]
Location par bail emphytéotique à PARIS HABITAT-OPH de divers groupes immobiliers - Réalisation d’un programme de conventionnement de 2.342 logements sociaux par PARIS HABITAT-OPH.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 129-3]
Subvention d’un montant de 25 000 euros attribuée à 10 associations pour le financement de 12 projets dans les quartiers politique de la ville
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DDCT 140-1]
subventions de fonctionnement (30 000 euros) et d’investissement (35 000 euros) à la Fondation Nationale des Sciences Politiques (FNSP) pour la création d'une plateforme numérique (MOOC)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DAE 413-1]
Fourniture de pavés, dalles et bordures; Accord cadre à bons de commande. Modalités de passation.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DVD 172-1]
